Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
7103.99 41 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.99 49 - - - - Autres Carat 20 20
- - - Autres :
- - - - Pour usages industriels :
7103.99 91 - - - - - Articles en quartz piézo-électrique Carat 20 20
7103.99 92 - - - - - Autres Carat 20 20
7103.99 99 - - - - Autres Carat 20 20
71.04 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties
mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou
reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du
transport.
7104.10 00 - Quartz piézo-électrique kg 20 20
7104.20 00 - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies kg 20 20
7104.90 00 - Autres kg 20 20
71.05 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.
7105.10 00 - De diamants carat 20 20
7105.90 00 - Autres kg 20 20
II.- METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX
PRECIEUX
71.06 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous
forme brutes ou mi-ouvrées ou en poudre.
7106.10 00 - Poudres kg 20 20
- Autres :
7106.91 00 - - Sous forme brutes kg 20 20
7106.92 - - Sous forme mi-ouvrées :
7106.92 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
7106.92 90 - - - Autres kg 20 20
7107.00 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou
mi-ouvrées
7107.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
7107.00 90 - - - Autres kg 20 20
71.08 Or (y compris l'or platiné) sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en
poudre.
- A usages non monétaires :
7108.11 00 - - Poudres kg 20 20
7108.12 00 - - Sous autres formes brutes kg 20 20
7108.13 - - Sous autres formes mi-ouvrées
7108.13 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
7108.13 90 - - - Autres kg 20 20
7108.20 00 - A usage monétaire kg 20 20
7109.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes
brutes ou mi-ouvrées
7109.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
7109.00 90 - - - Autres kg 20 20
71.10 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- Platine :
7110.11 00 - - Sous formes brutes ou en poudre kg 20 20
7110.19 00 - - Autres kg 20 20
- Palladium :
7110.21 00 - - Sous formes brutes ou en poudre kg 20 20
7110.29 00 - - Autres kg 20 20
- Rhodium
7110.31 00 - - Sous formes brutes ou en poudre kg 20 20
7110.39.00 - - Autres kg 20 20
- Iridium, osmium et ruthénium :
7110.41 00 - - Sous formes brutes ou en poudre kg 20 20
7110.49 00 - - Autres kg 20 20
7111.00 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur
or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7111.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
7111.00 90 - - - Autres kg 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 199 2008 - 199 -Tarif 2006