Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
9402.10 90 - - - Autres fauteuils kg 10 20
9402.90 00 - Autres kg 10 20
94.03 Autres meubles et leurs parties.
9403.10 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
9403.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9403.10 90 - - - Autres kg 20 20
9403.20 - Autres meubles en métal :
9403.20 10 - - - Meubles isothermiques kg 20 20
9403.20 20 - - - Lits de camp, lits pliants, lits- cages et similaires avec sommier ou
autres garnitures inséparables kg 20 20
9403.20 30 - - - A usage technique kg 20 20
9403.20 90 - - - Autres kg 20 20
9403.30 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
9403.30 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
9403.30 90 - - - Autres u 20 20
9403.40 - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
9403.40 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
9403.40 90 - - - Autres u 20 20
9403.50 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
9403.50 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
9403.50 90 - - - Autres u 20 20
9403.60 - Autres meubles en bois :
9403.60 10 - - - Meubles isothermiques u 20 20
9403.60 20 - - - Lits de camp , lits pliants, lits-cages et similaires avec sommier ou
autres garnitures inséparables u 20 20
9403.60 30 - - - A usage technique u 20 20
9403.60 90 - - - Autres u 20 20
9403.70 - Meubles en matières plastiques :
9403.70 10 - - - Meubles isothermiques kg 20 20
9403.70 20 - - - Lits de camp, lits pliants, lits- cages et similaires avec sommier ou
autres garnitures inséparables kg 20 20
9403.70 30 - - - A usage technique kg 20 20
9403.70 90 - - - Autres kg 20 20
- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l’osier, le bambou ou les
matières similaires :
9403 81 - - En bambou ou en rotin :
9403 81 10 - - - Meubles isothermiques kg 20 20
9403 81 20 - - - Lits de camp, lits pliants, lits-cages et similaires avec sommiers ou
autres garnitures inséparables kg 20 20
9403 81 30 - - - A usage technique kg 20 20
9403 81 90 - - - Autres kg 20 20
9403 89 - - Autres :
9403 89 10 - - - Meubles isothermiques kg 20 20
9403 89 20 - - - lits de camp, lits pliants, lits-cages et similaires avec sommier ou autres
garnitures inséparables kg 20 20
9403 89 30 - - - A usage technique kg 20 20
940389 90 - - - Autres kg 20 20
9403.90 00 - Parties kg 10 20
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-
pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des
ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes
matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire, ou en matières
plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
9404.10 00 - Sommiers kg 20 20
- Matelas :
9404.21 00 - - En caoutchouc alvéolaire ou en matière plastiques alvéolaires, recouverts
ou non u 20 20
9404.29 00 - - En autres matières u 20 20
9404.30 - Sacs de couchage
9404.30 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
9404 30 90 - - - Autres u 20 20
9404.90 - Autres
9404.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9404.90 90 - - - Autres kg 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit
utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail
manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du
travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre
l’utilisation de la machine . »
Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 284 2008 - 284 -Tarif 2006