Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
Note explicative:
(1) Pour être classés dans la sous-position n° 68 13 89 10 , les produits de
l’espèce doivent remplir à la fois les conditions suivantes :
- ne pas être prêts au montage sans avoir subi une série de travaux
d’usinage, tels que mise en longueur, mise en largeur, mise en
épaisseur, perçage
- être importés directement par les industries concernées
68.14 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou
reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres
matières.
6814.10 00 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur
support kg 10 20
6814.90 00 - Autres kg 10 20
68.15 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les
fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non
dénommés ni compris ailleurs :
6815.10 00 - Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres
qu'électriques kg 20 20
6815.20 00 - Ouvrages en tourbe kg 20 20
- Autres ouvrages :
6815.91 00 - - Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite kg 20 20
6815.99 00 - - Autres kg 20 20
tarif 191 2008 - 191 -Tarif 2006