Tarif des Douanes Version 2008

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TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 2519.90 00 - Autres kg 5 20 25.20 Gypse ; anhydrite ; plâtres , même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 00 - Gypse; anhydrite kg 5 20 2520.20 00 - Plâtres kg 10 20 2521.00 00 Castines ; pierres à chaux ou à ciment kg 10 20 25.22 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 00 - Chaux vive kg 10 20 2522.20 00 - Chaux éteinte kg 10 20 2522.30 00 - Chaux hydraulique kg 10 20 25.23 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers » même colorés. 2523.10 00 - Ciments non pulvérisés dits « clinkers » kg 5 20 - Ciments Portland : 2523.21 00 - - Ciments blancs, même colorés artificiellement kg 10 20 2523.29 00 - - Autres kg 10 20 2523.30 00 - Ciments alumineux ou fondus kg 10 20 2523.90 00 - Autres ciments hydrauliques kg 10 20 2524 Amiante (asbeste) : 2524 10 00 - Crocidolites kg 10 20 2524 90 00 - Autres kg 10 20 25.25 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 00 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières kg 5 20 2525.20 00 - Mica en poudre kg 5 20 2525.30 00 - Déchets de mica kg 5 20 25.26 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc. 2526.10 00 - Non broyés ni pulvérisés kg 5 20 2526.20 00 - Broyés ou pulvérisés kg 5 20 (25.27) 25.28 Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de H3BO3 sur produit sec. 2528.10 00 - Borates de sodium naturels et leurs concentrés kg 10 20 2528.90 - Autres : 2528.90 10 - - - Fertilisants boratés kg 10 20 2528.90 90 - - - Autres kg 10 20 25.29 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline yénite spath fluor. 2529.10 00 - Feldspath kg 5 20 - Spath fluor : 2529.21 00 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium kg 5 20 2529.22 00 - - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium kg 5 20 2529.30 00 - Leucite; néphéline et néphéline syénite kg 5 20 25.30 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 00 - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées kg 5 20 2530.20 00 - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) kg 5 20 2530.90 00 - Autres kg 5 20 tarif 64 2008 - 64 -Tarif 2006
Notes. Chapitre 26 Minerais, scories et cendres 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a)- les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n°25.17); b)- le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n°25.19); c)- les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (n°27.10) ; d)- les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e)- les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n°68.06); f)- les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux ; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°71.12); g)- les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.- Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.- Le n° 26.20 ne couvre que : a)- les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou de fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21) ; b)- les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même contenant des métaux des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb s’entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer. 2.- Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n°2620.60. TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 26.01 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 00 - - Non agglomérés kg 5 20 2601.12 00 - - Agglomérés kg 5 20 2601.20 00 - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) kg 5 20 2602.00 00 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20% ou plus en poids, sur produit sec. kg 5 20 2603.00 00 Minerais de cuivre et leurs concentrés kg 5 20 2604.00 00 Minerais de nickel et leurs concentrés kg 5 20 2605.00 00 Minerais de cobalt et leurs concentrés kg 5 20 2606.00 00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés kg 5 20 2607.00 00 Minerais de plomb et leurs concentrés kg 5 20 2608.00 00 Minerais de zinc et leurs concentrés kg 5 20 2609.00 00 Minerais d'étain et leurs concentrés kg 5 20 2610.00 00 Minerais de chrome et leurs concentrés kg 5 20 2611.00 00 Minerais de tungstène et leurs concentrés kg 5 20 26.12 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 00 - Minerais d'uranium et leurs concentrés kg 5 20 2612.20 00 - Minerais de thorium et leurs concentrés kg 5 20 26.13 Minerais de molybdène et leurs concentrés. 2613.10 00 - Grillés kg 5 20 2613.90 00 - Autres kg 5 20 2614.00 00 Minerais de titane et leurs concentrés kg 5 20 26.15 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 00 - Minerais de zirconium et leurs concentrés kg 5 20 2615.90 00 - Autres kg 5 20 26.16 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 00 - Minerais d'argent et leurs concentrés kg 5 20 2616..90 00 - Autres kg 5 20 tarif 65 2008 - 65 -Tarif 2006
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SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULT
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Notes. Chapitre 72 Fonte, fer et ac
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