Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
- Huile de maïs et ses fractions :
1515.21 00 - - Huile brute. kg 5 20
1515.29 00 - - Autres. kg 20 20
1515.30 00 - Huile de ricin et ses fractions kg 5 20
1515.50 00 - Huile de sésame et ses fractions kg 20 20
1515.90 00 - Autres kg 20 20
15.16 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement
ou totalement hydrogénées interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées,
même raffinées, mais non autrement préparées.
1516.10 00 - Graisses et huiles animales et leurs fractions kg 10 20
1516.20 00 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions kg 5 20
15.17 Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou
d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou
huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires
et leurs fractions du n°15.16.
1517.10 00 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide. kg 20 20
1517.90 - Autres :
1517.9010 - - - Beurre de soja. kg 20 20
1517.9020 - - - Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales
ou végétales, conditionnés en contenant de 25 kg et plus kg 5 20
1517.9090 - - - Autres kg 20 20
1518.00 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites,
oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement
modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n°15.16 ; mélanges
ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou
végétales de fractions de différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre non dénommés ni compris ailleurs kg 10 20
(15.19 )
1520.00 00 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses kg 5 20
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres
insectes et spermaceti ; même raffinés ou colorés.
1521.10 - Cires végétales :
- - - En paillettes, conditionnées en contenant de 25 kg et plus.
1521.10 11 - - - - Faits à la main (2) kg 5 20
1521.10 19 - - - - Autres kg 5 20
- - - Autres.
1521.10 91 - - - - Faits à la main (2) kg 5 20
1521.10 99 - - - - Autres kg 5 20
1521.90 - Autres :
1521.90 10 - - - Spermaceti. kg 5 20
- - - Cires d'abeilles
1521.90 21 - - - - Faits à la main (2) kg 5 20
1521.90 29 - - - - Autres kg 5 20
1521.90 90 - - - Autres. kg 5 20
1522.00 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires
animales ou végétales kg 10 20
Note explicative.
(2) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit
utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail
manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du
travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre
l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
Direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 45 2008 - 45 -Tarif 2006