Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
64.06 Parties de chaussures(y compris les dessus même fixés à des semelles
autres que les semelles extérieures) ; semelles intérieures amovibles,
talonnettes et articles similaires amovibles, guêtres, jambières et
articles similaires, et leurs parties
6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts
durs
6406.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 10 20
6406.10 90 - - - Autres kg 10 20
6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
6406.20 10 - - -Faits à la main (1) kg 10 20
6406.20 90 - - - Autres kg 10 20
- Autres :
6406.91 - - En bois
6406.91 10 - - - Faits à la main (1) kg 10 20
6406.91 90 - - - Autres kg 10 20
6406.99 - - En autres matières
6406.99 10 - - - Faits à la main (1) kg 10 20
6406.99 90 - - - Autres kg 10 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 185 2008 - 185 -Tarif 2006