Tarif des Douanes Version 2008

T A B L E S D E S M A T I E R E S
TITRE PAGES
Abréviations 6
CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE SYSTEME HARMONISE DE
DESIGNATION ET DE CODIFICATION DES MARCHANDISES 7
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé. 16
SECTION.- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de Section. 17
Chapitre 01 Animaux vivants 18
Chapitre 02 Viandes et abats comestibles 20
Chapitre 03 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. 22
Chapitre 04 Laits et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine
animale, non dénommés ni compris ailleurs 25
Chapitre 05 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 27
SECTION.- I1 PRODUIT DU REGNE VEGETAL
Chapitre 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 28
Chapitre 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 30
Chapitre 08 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons. . 32
Chapitre 09 Café, thé, maté et épices. . 34
Chapitre 10 Céréales. . 36
Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; insuline ; gluten de froment. 37
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou
médicinales ; pailles et fourrages. . 39
Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 41
Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 42
SECTION.- I1I GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES ; PRODUITS DE LEUR
DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE
ANIMALE OU VEGETALE.
Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires
élaborées ; cires d'origine animale ou végétale. . 43
SECTION.- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES AL-
COOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC
FABRIQUES.
Chapitre 16 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés
aquatiques 46
Chapitre 17 Sucres et sucreries. 48
Chapitre 18 Cacao et ses préparations 50
Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries 51
Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 53
Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses 56
Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres. 58
Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux. 60
Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabacs fabriqués 61
SECTION.- V PRODUITS MINERAUX
Chapitre 25 Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments. 62
Chapitre 26 Minerais, scories et cendres. 65
Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses;
cires minérales. 67
SECTION.- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes de Section 69
Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,
d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes. 70
Chapitre 29 Produits chimiques organiques. 76
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques. 87
Chapitre 31 Engrais. 89
Chapitre 32 Extrais tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ;
peintures et vernis ; mastics ; encres 91
Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations
cosmétiques 94
Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires
artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler,
"cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre. 96
Chapitre 35 Matières albuminoïdes ;produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes 99
Chapitre 36 Poudres et explosifs ;articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières
inflammables 100
Chapitre 37 Produits photographiques et cinématographiques. 101
Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques 103
tarif 3 2008 - 3 -Tarif 2006