Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80
% vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
2207.10 00 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80%
vol ou plus l 20 20
2207.20 00 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres l 20 20
22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
2208.20 - Eaux- de- vie de vin ou de marc de raisin :
2208.20 10 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 20
2208.20.90 - - - Autres l 20 20
2208.30 - Whiskies :
2208.30 10 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 20
2208.30 90 - - - Autres l 20 20
2208.40 - Rhum et autres eaux de vie provenant de la distillation, après fermentation,
de produit de canne à sucre
2208.40 10 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 20
2208.40 90 - - - Autres l 20 20
2208.50 - Gin et genièvre :
2208.50 10 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 20
2208.50 90 - - - Autres l 20 20
2208.60 00 - Vodka l 20 20
2208.70 00 - Liqueurs l 20 20
2208.90 - Autres :
- - - Boissons spiritueuses, titrant en alcool (acquis et en puissance) :
2208.90 11 - - - - Moins de 15° l 20 20
2208.90 12 - - - - 15° et plus l 20 20
2208.90 90 - - - Autres l 20 20
2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à
partir d'acide acétique
2209.00 10 - - - Faits à la main (1) l 20 20
2209.00 90 - - - Autres l 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis
par un travail manuel de transformation de matière ou de
maintenance. La part du travail manuel doit être prépondérante,
sans pour autant restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par
la Direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de
l’artisanat.
tarif 59 2008 - 59 -Tarif 2006