Tarif des Douanes Version 2008

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les fils : 1°)- présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression ; ou 2°)- sans couleur bien déterminés (dits « fils grisaille ») fabriqués à partir d'effilochés. Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple). b)- Fils blanchis les fils : 1°)- ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc ; ou 2°)- constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies ; ou 3°)- retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis. c)- Fils colorés (teints ou imprimés) les fils : 1°)- teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées ; ou 2°)- constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés) ; ou 3°)- dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé ; ou 4°)- retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés. Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du Chapitre 54. d)- Tissus écrus les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace. e)- Tissus blanchis les tissus: 1°)- blanchis ou, sauf disposition contraire, teinte en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce ; ou 2°)- constitués de fils blanchis ; ou 3°)- constitués de fils écrus et de fils blanchis. f)- Tissus teints les tissus : 1°)- teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce ; ou 2°)- constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme. g)- Tissus en fils de diverses couleurs les tissus (autres que les tissus imprimés) : 1°)- constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives ; ou 2°)- constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés ; ou 3°)- constitués de fils jaspés ou mêlés. (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte). h)- Tissus imprimés les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs. (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple). Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus. Les définitions des lettres d) à h) ci-dessus s’appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie. ij)- Armure toile une structure de tissus dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame. 2.- A)- Les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la Note 2 de la présente Section pour le classement d'un produit des Chapitres 50 à 55 ou du n° 58.09 obtenu à partir des mêmes matières. B)- Pour l'application de cette règle : a)- il n'est tenu compte, le cas échéant, que la partie qui détermine le classement au sens de la Règle générale interprétative 3 ; b)- il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée ; c)- il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du n°58.10 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs. tarif 144 2008 - 144 -Tarif 2006
Chapitre 50 Soie TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 5001.00 00 Cocons de vers à soie propres au dévidage kg 5 20 5002.00 00 Soie grège (non moulinée) kg 5 20 50.03 00 00 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). kg 5 20 5004.00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail 5004.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 5 20 5004.00 90 - - - Autres kg 5 20 5005.00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. - - - Fils de bourre de soie (schappe) 5005.00 11 - - - - Faits à la main (1) kg 5 20 5005.00 19 - - - - Autres kg 5 20 - - - Fils de déchets de bourre de soie ( bourrette) 5005.00 21 - - - - Faits à la main (1) kg 5 20 5005.00 29 - - - - Autres kg 5 20 5006.00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 5006.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20 5006.00 90 - - - Autres kg 20 20 50.07 Tissus de soie ou de déchets de soie. 5007.10 - Tissus de bourrette 5007.10 10 - - - Faits à la main (1 ) kg 20 20 5007.10 90 - - - Autres kg 20 20 5007.20 - Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 5007.20 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20 5007.20 90 - - - Autres kg 20 20 5007.90 - Autres tissus 5007.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20 5007.90 90 - - - Autres kg 20 20 Note explicative : (1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce doivent : • Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre l’utilisation de la machine . » • Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat. tarif 145 2008 - 145 -Tarif 2006
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DIRECTION DE LA LEGISLATION ET DE L
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CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE SY
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SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULT
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Notes. Chapitre 72 Fonte, fer et ac
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