Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
- être importés directement par les industries concernées.
4818.50 00 - Vêtements et accessoires du vêtement kg 20 20
4818.90 00 - Autres. kg 20 20
48.19 Boîtes, sacs, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de
cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de
magasin ou similaires
4819.10 00 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé kg 20 20
4819.20 00 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé kg 10 20
4819.30 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus :
4819.30 10 - - - Sacs Kraft, à valve, pour l'emballage du ciment kg 10 20
4819.30 90 - - - Autres kg 20 20
4819.40 00 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets kg 20 20
4819.50 00 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques kg 20 20
4819.60 00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires kg 20 20
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de
quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et
ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures ( à feuillets
mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles
scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets
manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier
ou carton ; albums pour échantillonnages ou pour collections et
couvertures pour livres, en papier ou carton.
4820.10 00 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de
quittances), blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas et
ouvrages similaires kg 20 20
4820.20 00 - Cahiers kg 10 ex
4820.30 00 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et
couvertures à dossiers. kg 20 20
4820.40 00 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier
carbone kg
20 20
4820.50 00 - Albums pour échantillonnages ou pour collections. kg 20 20
4820.90 00 - Autres kg 20 20
48.21 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
4821.10 - Imprimées :
4821.10 10 - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l'emballage de vente
au détail des médicaments et des produits pharmaceutiques (1) kg
ex 20
4821.10 90 - - - Autres kg 10 20
4821.90 - Autres :
4821.90 10 - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l'emballage de vente
au détail des médicaments et des produits pharmaceutiques (1) kg ex 20
4821.90 90 - - - Autres kg 10 20
48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à
papier, papier ou carton, même perforés ou durcis.
4822.10 00 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles kg 20 20
4822.90 00 - Autres kg 20 20
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de
cellulose découpés à format ; autres ouvrages en pâte à papier, carton,
ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
- Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux
4823.20 00 - Papier et carton- filtre kg 20 20
4823.40 00 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs en bobines, en feuilles
ou en disques kg
20 20
4823 61 00
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou
carton :
- - En bambou kg 20 20
4823 69 00 - - Autres kg 20 20
4823.70 00 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier kg 20 20
4823.90 - Autres :
4823.90 10 - - - Rubans de papier gaufré d'une largeur maximum de 5 cm destiné à la
chapellerie kg
4823.90 20 - - - Papier paraffiné, imprimé, en rouleau de 15 cm de largeur ou moins,
reconnaissable comme étant destiné à l’emballage individuel des
bonbons ou autres produits de confiserie (1) kg
4823.90 30 - - - Bandes de papier ou de carton, présentées en rouleau de 25 kg ou plus,
d’une largeur de 15 cm ou moins, destinées à la confection de mandrin
de papiers hygiéniques ou articles similaires(1) kg
20 20
10 20
10 20
4823.90 90 - - - Autres kg 20 20
(1) Note explicative.
Pour être classés dans les sous-positions n°s s 4821.10 10, 4821.90 10
4823.90 20 et 4823.90 30 les produits de l’espèce doivent remplir à la fois
les conditions suivantes :
- être conçus conformément au libellé desdites sous-positions ;
- être importés directement par les industries concernées.
tarif 139 2008 - 139 -Tarif 2006