Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
- Autres :
8211.91 - - Couteaux de table à lame fixe
8211.91 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
8211.91 90 - - - Autres u 20 20
8211.92 - - Autres couteaux à lame fixe
8211.92 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
8211.92 90 - - - Autres u 20 20
8211.93 - - Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
8211.93 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20
8211.93 90 - - - Autres u 20 20
8211.94 - - Lames
8211.94 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8211.91 90 - - - Autres kg 20 20
8211.95 - - Manches en métaux communs
8211.95 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8211.95 90 - - - Autres kg 20 20
82.12 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).
8212.10 00 - Rasoirs u 20 20
8212.20 00 - Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes u 20 20
8212.90 00 - Autres parties kg 20 20
8213.00 Ciseaux à doubles branches et leurs lames
8213.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8213.00 90 - - - Autres kg 20 20
82.14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs couperets, hachoirs
de bouchers ou de cuisine et coupe-papier par exemple) ; outils et
assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes
à ongles).
8214.10 00 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames kg 20 20
8214.20 00 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris
des limes à ongles) kg 20 20
8214.90 00 - Autres kg 20 20
82.15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux
spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.
8215.10 - Assortiments contenant au moins un objet, argenté, doré ou platiné
8215.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8215.10 90 - - - Autres kg 20 20
8215.20 - Autres assortiments
8215.20 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8215.20 90 - - - Autres kg 20 20
- Autres :
8215.91 - - Argentés, dorés ou platinés
8215.91 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8215.91 90 - - - Autres kg 20 20
8215.99 - - Autres :
8215.99 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
8215.99 90 - - - Autres kg 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 232 2008 - 232 -Tarif 2006