Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
5516.14 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.14 30 - - - A armure satin et à autres armures
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues,
mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques
ou artificiels :
kg 20 20
5516.21 - - Ecrus ou blanchis :
5516.21 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.21 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.21 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.22 - - Teints :
5516.22 10 - - - Tissus pour bâches imperméabilisés ou non, de teinte foncée uniforme,
d'un poids de plus de 400 grammes au m².
- - - Autres :
kg 20 20
5516.22 20 - - - - A armure toile kg 20 20
5516.22 30 - - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.22 40 - - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.23 - - En fils de diverses couleurs :
5516.23 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.23 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.23 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.24 - - Imprimés :
5516.24 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.24 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.24 30 - - - A armure satin et à autres armures
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues,
mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils
fins :
kg 20 20
5516.31 - - Ecrus ou blanchis :
5516.31 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.31 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.31 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.32 - - Teints :
5516.32 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.32 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.32 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.33 - - En fils de diverses couleurs :
5516.33 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.33 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.33 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.34 - - Imprimés :
5516.34 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.34 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg
20 20
5516.34 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues,
mélangées principalement ou uniquement avec du coton :
5516.41 - - Ecrus ou blanchis :
5516.41 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.41 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.41 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.42 - - Teints :
5516.42 10 - - - Tissus pour bâches imperméabilisés ou non, de teinte foncée uniforme,
d'un poids de plus de 400 g au m 2 kg 20 20
- - - Autres :
5516.42 20 - - - - A armure toile kg 20 20
5516.42 30 - - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.42 40 - - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.43 - - En fils de diverses couleurs :
5516.43 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.43 20 - - - A armure sergé, y compris croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas
4 kg 20 20
5516.43 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.44 - - Imprimés :
5516.44 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.44 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.44 30 - - - A armure satin et à autres armures
- Autres :
kg 20 20
5516.91 - - Ecrus ou blanchis :
5516.91 10 - - - A armure toile kg 20 20
tarif 160 2008 - 160 -Tarif 2006