Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
94.05 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non
dénommés ni compris ailleurs lampes- réclames, enseignes lumineuses,
plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une
source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni
comprises ailleurs.
9405.10 - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au
plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage
des espaces ou voies publiques :
9405.10 10 - - - En matières plastiques kg 20 20
9405.10 90 - - - Autres kg 20 20
9405.20 - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
- - - En matières plastiques
9405.20 11 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9405.20 19 - - - - Autres kg 20 20
- - - Autres :
9405.20 91 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9405.20 99 - - - - Autres kg 20 20
9405.30 00 - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël kg 20 20
9405.40 - Autres appareils d'éclairage électriques :
9405.40 10 - - - En matières plastiques kg 20 20
9405.40 90 - - - Autres kg 20 20
9405.50 - Appareils d'éclairage non électriques :
9405.50 10 - - - En matières plastiques kg 20 20
9405.50 90 - - - Autres kg 20 20
9405.60 - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses
et articles similaires :
- - - En matières plastiques
9405.60 11 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9405.60 19 - - - - Autres kg 20 20
- - - Autres :
9405.60 91 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9405.60 99 - - - - Autres kg 20 20
- Parties :
9405.91 00 - - En verre kg 10 20
9405.92 00 - - En matières plastiques kg 10 20
9405.99 00 - - Autres kg 10 20
9406.00 Constructions préfabriquées.
- - - En bois :
- - - - Chalets, hangars et constructions similaires, démontables et présentés
à l'état complet
9406.00 11 - - - - - Faits à la main (1 ) u 20 20
9406.00 19 - - - - - Autres u 20 20
- - - - Autres :
9406.00 21 - - - - - Faits à la main (1) u 20 20
9406.00 29 - - - - - Autres u 20 20
- - - Autres :
9406.00 91 - - - - Faits à la main (1) u 20 20
9406.00 99 - - - - Autres u 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit
utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail
manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du
travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre
l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 285 2008 - 285 -Tarif 2006