Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
5516.91 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.91 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.92 - - Teints :
5516.92 10 - - - Tissus pour bâches imperméabilisés ou non, de teinte foncée uniforme
d'un poids de plus de 400 g au m 2 kg 20 20
- - - Autres :
5516.92 20 - - - - A armure toile kg 20 20
5516.92 30 - - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.92 40 - - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.93 - - En fils de diverses couleurs :
5516.93 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.93 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.93 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
5516.94 - - Imprimés :
5516.94 10 - - - A armure toile kg 20 20
5516.94 20 - - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 kg 20 20
5516.94 30 - - - A armure satin et à autres armures kg 20 20
tarif 161 2008 - 161 -Tarif 2006