Tarif des Douanes Version 2008

Notes de sous-positions.
1.- Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à
travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
2.- Nonobstant les dispositions de la Note 4 B) du présent Chapitre, au sens des n°s 7110.11 et 7110.19, le terme platine ne couvre pas l'iridium,
l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
3.- Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du n° 71.10, chaque alliage est à classer avec celui des métaux : platine, palladium,
rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
(*) La partie soulignée de la Note 2 A) est à considérer comme une mention facultative
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
I.- PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU
SIMILAIRES.
71.01 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non
enfilées, ni montées ni serties ; perles fines ou de culture, enfilées
temporairement pour la facilité du transport.
7101.10 00 - Perles fines kg 20 20
- Perles de culture :
7101.21 00 - - Brutes kg 20 20
7101.22 00 - - Travaillées kg 20 20
71.02 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.
7102.10 00 - Non triés carat 20 20
- Industriels :
7102.21 00 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés carat 20 20
7102.29 00 - - Autres carat 20 20
- Non industriels :
7102.31 00 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés carat 20 20
7102.39.00 - - Autres carat 20 20
71.03 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même
travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres
gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties,
enfilées temporairement pour la facilité du transport.
7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies :
- - - Rubis
7103.10 11 - - - - Faits à la main (1 ) Carat 20 20
7103.10 19 - - - - Autres Carat 20 20
- - - Saphirs
7103.10 21 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.10 29 - - - - Autres Carat 20 20
7103.10 - - - Emeraudes
7103.10 31 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.10 39 - - - - Autres Carat 20 20
7103.10 - - - Autres
7103.10 91 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.10 99 - - - - Autres Carat 20 20
- Autrement travaillées :
7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes :
- - - Rubis
7103.91 11 - - - - Faits à la main (1 ) Carat 20 20
7103.91 19 - - - - Autres Carat 20 20
- - - Saphirs
7103.91 21 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.91 29 - - - - Autres Carat 20 20
- - - Emeraudes
7103.91 31 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.91 39 - - - - Autres Carat 20 20
7103.99 - - Autres :
7103.99 10 - - - Cristal de roche pour l'optique Carat 20 20
- - - Cristal de roche limpide pour la taille, cristal de roche rose ou coloré ,
amazonites et pierres d'ornement analogues
7103.99 21 - - - - Faits à la main (1) Carat 20 20
7103.99 29 - - - - Autres Carat 20 20
- - - Cristal de roche pour la fonte, cristal gris ou opaque ou enfumé,
calcédoine et analogues (agates, zircons)
7103.99 31 - - - - Faits à la main ( 1) Carat 20 20
7103.99 39 - - - - Autres Carat 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
- - - Grenats de pivoterie
tarif 198 2008 - 198 -Tarif 2006