Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
32.12 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans
des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types
utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au
fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes
ou emballages pour la vente au détail.
3212.10 00 - Feuilles pour le marquage au fer kg 10 20
3212.90 00 - Autres kg 10 20
32.13 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des
enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs
similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements
similaires
3213.10 - Couleurs en assortiments
3213.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
3213.10 90 - - - Autres kg 20 20
3213.90 - Autres :
3213.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
3213.90 90 - - - Autres kg 20 20
32.14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en
peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.
3214.10 00 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en
peinture kg 10 20
3214.90 00 - Autres kg 10 20
32.15 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres,
même concentrées ou sous formes solides.
- Encres d'imprimerie:
3215.11 00 - - Noires kg 5 20
3215.19 00 - - Autres kg 5 20
3215.90 - Autres:
3215.90 10 - - - Non conditionnés pour la vente au détail kg 5 20
3215.90 90 - - - Autres kg 5 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 94 2008 - 94 -Tarif 2006