Tarif des Douanes Version 2008

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Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a)- les bougies (n° 34.06) ; b)- les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04 ; Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires c)- les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI ; d)- les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04 ; e)- les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62 ; f)- les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63 ; g)- les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65 ; h)- les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03) ; ij)- les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18 ; k)- les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; l)- les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06 ; m)- les pompes pour liquides (n°84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) et les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) ; n)- les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires ; o)- les bicyclettes pour enfants (n° 87.12) ; p)- les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois) ; q)- les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04) ; r)- les appeaux et sifflets (n° 92.08) ; s)- les armes et autres articles du Chapitre 93 ; t)- les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05) ; u)- les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive). v)- les articles de table, les ustensils de cuisine, les articles de toilettes, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge des lits, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive) 2.- Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3.- Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitres sont classés avec ceux-ci. 4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combiné à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre). TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA [9501] [95.02] 95.03 00 00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre. kg 20 20 95.04 Articles pour jeux de société, y compris les jeux moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). 9504.10 00 - Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision kg 20 20 9504.20 00 - Billards de tout genre et leurs accessoires kg 20 20 9504.30 00 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d'un jeton ou d’autres articles similaires à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) u 20 20 9504.40 00 - Cartes à jouer u(jeu/pac k) 20 20 9504.90 - Autres : 9504.90 10 - - - Jeux de casinos ou de salons u 20 20 9504.90 90 - - - Autres u 20 20 95.05 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 00 - Articles pour fêtes de Noël kg 20 20 9505.90 00 - Autres kg 20 20 tarif 286 2008 - 286 -Tarif 2006
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre ; piscines et pataugeoires. - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 00 - - Skis 2u 20 20 9506.12 00 - - Fixations pour skis kg 20 20 9506.19 00 - - Autres kg 20 20 - Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : 9506.21 00 - - Planches à voile u 20 20 9506.29 00 - - Autres u 20 20 - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 00 - - Clubs complets u 20 20 9506.32 00 - - Balles u 20 20 9506.39.00 - - Autres kg 20 20 9506.40 00 - Articles et matériel pour le tennis de table kg 20 20 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 00 - - Raquettes de tennis, même non cordées u 20 20 9506.59 00 - - Autres u 20 20 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : 9506.61 00 - - Balles de tennis u 20 20 9506.62 - - Gonflables : 9506.62 10 - - - Ballons de foot-ball, de basket-ball, de hand-ball, de volley-ball et de rugby, respectant les normes réglementaires de dimensions et de poids, à l'état gonflé (1) u 20 20 9506.62 90 - - - Autres u 20 20 9506.69 00 - - Autres u 20 20 9506.70 00 - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins 2u 20 20 - Autres : 9506.91 00 - - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme kg 20 20 9506.99 00 - - Autres u 20 20 95.07 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 00 - Cannes à pêche u 20 20 9507.20 00 - Hameçons, même montés sur avançons kg 20 20 9507.30 00 - Moulinets pour la pêche u 20 20 9507.90 00 - Autres kg 20 20 95.08 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes ; théâtres ambulants. 9508.10 00 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes kg 20 20 9508.90 00 - Autres kg 20 20 (1) Les ballons et balles relevant de cette sous-position doivent répondre aux normes de dimensions et de poids suivantes, à l'état gonflé : Foot-ball : 68 à 71 cm 396 à 453 g Basket-ball : 74,9 à 78 cm 567 à 650 g Volley-ball : 65 à 67 cm 260 à 280 g Hand-ball H : 58 à 60 cm 425 à 475 g D : 54 à 56 cm 325 à 475 g Rugby Gde circ : 76 - 79 cm ; Pte circ : 60 - 65 cm .375 à 425 g tarif 287 2008 - 287 -Tarif 2006
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