Tarif des Douanes Version 2008

Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a)- les coiffures usagées du n° 63.09 ;
b)- les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12) ;
Chapitre 65
Coiffures et parties de coiffures
c)- les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95).
2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes
simplement cousues en spirales.
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
6501.00 00 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en
tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans
le sens de la hauteur, feutre, pour chapeaux kg 10 20
6502.00 00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par
l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en
forme) ni tournurées (mise en tournure) ni garnies kg 10 20
[6503.]
6504.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de
bandes en toutes matières, même garnis
6504.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
6504.00 90 - - - Autres kg 20 20
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou conféctionnés à l’aide de
dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en
bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières,
même garnis
6505 10 00 - Résilles et filets à cheveux kg 20 20
6505 90 - Autres
6505 90 10 - - - Casques en lièges u 20 20
6505 90 20 - - - Coiffures en ligerie non montées sur carcasses u 20 20
6505 90 30 - - - Casquettes, képis et similaires u 20 20
6505 90 40 - - - Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires en
bonneterie foullé ou feutré u 20 20
6505 90 90 - - - Autres u 20 20
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis
6506.10 00 - Coiffures de sécurité u 20 20
- Autres :
6506.91 00 - - En caoutchouc ou en matière plastique kg 20 20
6506.99 00 - - En autres matières kg 20 20
6507.00 00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses,
visières et jugulaires pour la chapellerie kg 10 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 186 2008 - 186 -Tarif 2006