Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, câbles de fibres optiques
autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en
plaques ; lentilles (y compris les verres de contact, prismes, miroirs et
autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que
ceux en en verre non travaillé optiquement.
9001.10 00 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques kg 10 20
9001.20 00 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques kg 10 20
9001.30 00 - Verres de contact u 10 Ex
9001.40 - Verres de lunetterie en verre :
9001.40 10 - - - Travaillé optiquement sur une seule face u 10 Ex
9001.40 90 - - - Autres u 10 Ex
9001.50 - Verres de lunetterie en autres matières :
9001.50 10 - - - Travaillé optiquement sur une seule face u 10 Ex
9001.50 90 - - - Autres u 10 Ex
9001.90 00 - Autres kg 10 20
90.02 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes
matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en
verre non travaillé optiquement.
- Objectifs :
9002.11 00 - - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils
photographiques ou cinémato-graphiques d'agrandissement ou de
réduction kg 10 20
9002.19 00 - - Autres kg 10 20
9002.20 00 - Filtres kg 10 20
9002.90 00 - Autres kg 10 20
90.03 Montures de lunettes ou d'articles similaires et leurs parties.
- Montures :
9003.11 00 - - En matières plastiques u 10 20
9003.19 - - En autres matières :
- - - En métaux communs
9003.19 11 - - - - Faits à la main (1) u 10 20
9003.19 19 - - - - Autres u 10 20
- - - En métaux précieux
9003.19 21 - - - - Faits à la main (1) u 10 20
9003.19 29 - - - - Autres u 10 20
- - - En corne ou en écailles
9003.19 31 - - - - Faits à la main (1) u 10 20
9003.19 39 - - - - Autres u 10 20
- - - Autres :
9003.19 91 - - - - Faits à la main (1) u 10 20
9003.19 99 - - - - Autres u 10 20
9003.90 - Parties :
- - -En métaux communs
9003.90 11 - - - - Faits à la main (1) kg 10 20
9003.90 19 - - - -Autres kg 10 20
- - - En métaux précieux
9003.90 21 - - - - Faits à la main (1) kg 10 20
9003.90 29 - - - -Autres kg 10 20
- - -Autres :
9003.90 91 - - - -Faits à la main (1) kg 10 20
9003.90 99 - - - -Autres kg 10 20
90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.
9004.10 - Lunettes solaires :
9004.10 10 - - - Avec montures en métaux communs u 20 20
9004.10 20 - - - Avec montures en matières plastiques u 20 20
9004.10 30 - - - Avec montures en métaux précieux u 20 20
9004.10 90 - - - Avec montures en autres matières u 20 20
9004.90 - Autres :
- - - Lunettes correctrices :
9004.90 11 - - - - Avec montures en métaux communs u 10 ex
9004.90 12 - - - - Avec montures en matières plastiques u 10 ex
9004.90 13 - - - - Avec montures en métaux précieux u 10 20
9004.90 19 - - - - Avec montures en autres matières u 10 ex
- - - Autres :
9004.90 91 - - - - Avec montures en métaux communs u 10 20
9004.90 92 - - - - Avec montures en matières plastiques u 10 20
9004.90 93 - - - - Avec montures en métaux précieux u 10 20
9004.90 99 - - - - Avec montures en autres matières u 10 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit
utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail
manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du
travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre
l’utilisation de la machine . »
tarif 272 2008 - 272 -Tarif 2006