Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
- - - Autres :
5210.31 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.31 99 - - - - Autres kg 20 20
5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 :
5210.32 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
- - - Autres :
5210.32 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.32 99 - - - - Autres kg 20 20
5210.39 - - Autres tissus.
5210.39 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.39 90 - - - Autres kg 20 20
- En fils de diverses couleurs :
5210.41 - - A armure toile :
5210.41 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
- - - Autres :
5210.41 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.41 99 - - - - Autres kg 20 20
5210.49 - - Autres tissus :
5210.49 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.49 90 - - - Autres kg 20 20
- Imprimés
5210.51 - - A armure toile :
5210.51 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
- - - Autres :
5210.51 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.51 99 - - - - Autres kg 20 20
5210.59 - - Autres tissus :
5210.59 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5210.59 90 - - - Autres kg 20 20
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles d'un poids excédant 200 grammes au mètre carré.
- Ecrus :
5211.11 - - A armure toile :
5211.11 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 centimètres kg 20 20
5211.11 90 - - - Autres kg 20 20
5211.12 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 :
5211.12 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.12 90 - - - Autres kg 20 20
5211.19 - - Autres tissus :
5211.19 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.19 90 - - - Autres kg 20 20
5211 20 00 - Blanchis
- Teints :
kg 20 20
5211.31 - - A armure toile :
5211.31 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
5211.31 20 - - - Tissus pour bâches d'un poids de 400 g et plus au m 2 - - - Autres :
kg 20 20
5211.31 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.31 99 - - - - Autres kg 20 20
5211.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4 :
5211.32 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
5211.32 20 - - - Tissus pour bâches d'un poids de 400 g et plus au m 2 - - - Autres :
kg 20 20
5211.32 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.32 99 - - - - Autres kg 20 20
5211.39 - - Autres tissus :
5211.39 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.39 90 - - - Autres
- En fils de diverses couleurs
kg 20 20
5211.41 - - A armure toile :
5211.41 10 - - - Tissus assemblés face à face par collage et destinés à la fabrication des
chaussures kg 20 20
5211.41 20 - - - Tissus pour bâches d'un poids de 400 g et plus au m²
- - - Autres :
kg 20 20
5211.41 91 - - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.41 99 - - - - Autres kg 20 20
5211.42 00 - - Tissus dits « Denim » kg 20 20
5211.43 - - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport
d'armure n'excède pas 4 :
5211.43 10 - - - D'une largeur inférieure à 85 cm kg 20 20
5211.43 90 - - - Autres kg 20 20
tarif 151 2008 - 151 -Tarif 2006