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Dans cette démarche, deux étapes déterminantes permettent de s’assurer que l’on fait le bon
achat.
1- Analyse de la situation et élaboration du cahier des charges initial
Il s’agit de recueillir le maximum de renseignements possible auprès des personnes visées
(production, maintenance, etc.) en vue de l’élaboration de la première version du cahier des
charges, préalable à l’appel d’offres.
Les questions à se poser doivent porter sur l’analyse des convoyeurs que l’on possède déjà
(problèmes, accidents, etc.), des besoins (améliorations à apporter, objectifs en matière de
production et de sécurité, etc.) et des contraintes (ex.: espace disponible, conditions environnementales,
etc.).
2- Échange d’information avec les fournisseurs
La version initiale du cahier des charges constitue la base des premières consultations à faire
auprès des fournisseurs. Les décisions prises au moment de ces échanges viendront modifier
ou compléter le cahier des charges initial. Le cahier des charges, dans sa version définitive,
devrait être annexé à la commande pour lui donner un caractère contractuel.
Intégrer les exigences de sécurité dès la conception du convoyeur est plus facile et moins
coûteux que d’y apporter des modifications par la suite. Le cahier des charges doit donc comporter
une section consacrée à la sécurité.
Voici les principaux éléments qui doivent figurer dans le cahier des charges final :
a. Le convoyeur doit être (ou avoir été) conçu, fabriqué et vérifié en suivant un plan visant
à y intégrer la sécurité du système.
b. Tous les documents liés aux analyses de sécurité qui ont été faites sur le convoyeur, durant
la conception et le rodage, doivent être fournis sur demande.
c. La réglementation à laquelle les convoyeurs doivent satisfaire devrait être précisée. Le
fournisseur devra certifier, sous sa seule responsabilité, que le convoyeur livré est conforme
aux règles de sécurité qui s’appliquent à ce type de machine (et, idéalement, aux
recommandations formulées dans le présent guide).
d. Le convoyeur doit être pourvu de tous les éléments de sécurité (protecteurs, dispositifs
de protection, dispositifs d’arrêt d’urgence, etc.) qui auront été jugés nécessaires et inscrits
comme tels dans le cahier des charges.
e. Les risques résiduels et les moyens recommandés pour les réduire ou les contrer doivent
être décrits.
f. Les attentes et les exigences concernant l’ergonomie, l’efficacité opérationnelle, la fiabilité
et la maintenabilité du convoyeur doivent être précisées (emplacement et couleur
des dispositifs de commande, types de fixations utilisées pour les protecteurs, caractéristiques
du mode de commande manuel, etc.).
g. Le manuel d’instructions doit comprendre les procédures et les dispositions de sécurité
relatives à l’installation, au fonctionnement et à la maintenance (ex.: procédures de cadenassage)
du convoyeur et des équipements associés (y compris les protecteurs et les dispositifs
dissuasifs).
h. Des recommandations précises concernant l’entretien préventif du convoyeur doivent être
fournies (ex.: pièces critiques nécessaires et quantité à garder en magasin).
Sécurité des convoyeurs à courroie : guide du concepteur 91