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i. Les modalités (objectif, programme, durée, etc.) de la formation du personnel doivent être
précisées. Cette formation doit intégrer les risques d’atteinte à la santé et à la sécurité
ainsi que les procédures et les mesures de protection à mettre en œuvre.
j. En plus d’être sécuritaires, les convoyeurs doivent être conformes aux exigences environnementales
usuelles.
Le document ED 103, Réussir l’acquisition d’une machine ou d’un équipement de production
[13] fournit une liste d’exemples de spécifications à préciser dans le cahier des charges.
5.2 Achat d’un convoyeur d’occasion
Le cahier des charges rédigé pour l’acquisition d’un convoyeur d’occasion devrait comprendre,
dans la mesure du possible, les mêmes exigences que celui rédigé pour l’achat d’un convoyeur
neuf. Certaines exigences (a, b, f, g, h et i) seront peut être difficiles à satisfaire. En
ce qui concerne les points g et h, il faudra peut-être s’adresser au fabricant afin d’obtenir
les renseignements nécessaires.
Il convient de noter que tout convoyeur doit être conforme à la législation applicable (lois,
règlements, normes, etc.).
Si les nouvelles conditions d’utilisation du convoyeur diffèrent des précédentes (ex.: propriétés
des matériaux transportés), l’acheteur doit s’assurer que le convoyeur est compatible
avec son nouvel usage et, au besoin, y apporter les modifications nécessaires.
Les mesures de protection doivent également être adaptées au nouvel environnement. Par
exemple, les types de dispositifs de protection utilisés doivent être modifiés en fonction du
nouvel emplacement du convoyeur (proximité des voies de circulation, hauteur, etc.).
92 Chapitre V