jonc_du_jour.pdf - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

21 août 2014JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 7359Arrêté n° 2014-2049/GNC du 12 août 2014 portant autorisationd'ouverture d'un établissement de vente en gros de produitspharmaceutiques destinés à l'usage vétérinaire (p. 7439).Arrêté n° 2014-2055/GNC du 12 août 2014 portant autorisationà dispenser des prestations médicales et/ou paramédicales àl'établissement d'accueil de personnes âgées dénommé « LESBARBADINES » (p. 7439).Arrêté n° 2014-2057/GNC du 12 août 2014 portant autorisationà dispenser des prestations médicales et/ou paramédicales àl'établissement d'accueil de personnes âgées dénommé « LABROUSSARDE » (p. 7440).Arrêté n° 2014-2059/GNC du 12 août 2014 modifiant l'arrêtémodifié n° 2012-3071/GNC du 4 septembre 2012 fixant lacomposition des membres de la commission pour les enfants etles jeunes en situation de handicap de la Nouvelle-Calédonie(CEJH) (p. 7440).Arrêté n° 2014-2063/GNC du 12 août 2014 portant approbationde la décision modificative n° 1 du budget 2014 de la chambred'agriculture de Nouvelle-Calédonie (p. 7441).Mesures nominatives(Extraits)Arrêté n° 2014-2013/GNC du 12 août 2014 portant nominationpar intérim de Numa Reuter en qualité de chef du service de lanavigation aérienne de la direction de l'aviation civile enNouvelle-Calédonie (p. 7442).Présidente du gouvernementTextes générauxArrêté n° 2014-7986/GNC-Pr du 12 août 2014 portantdélégation de signature à M. Numa Reuter en qualité de chefde service par intérim de la navigation aérienne de la directionde l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (p. 7443).Arrêté n° 2014-7988/GNC-Pr du 12 août 2014 portantdélégation de signature au directeur adjoint de la direction desaffaires maritimes de la Nouvelle-Calédonie (p. 7443).Mesures nominatives(Extraits)Arrêté n° 2014-2017/GNC-Pr du 12 août 2014 portantapprobation de la décision modificative n° 1 du budget 2014de la chambre d'agriculture de Nouvelle-Calédonie (p. 7445).PROVINCESProvince NordArrêtés et décisionsArrêté n° 2014-12/PN du 23 janvier 2014 portant autorisationdomaniale de réaliser des travaux de confortement d’unouvrage existant sur le domaine public maritime à Népwï(Népoui) commune de Nèkö (Poya) (p. 7446).Arrêté n° 2014-130/PN du 27 mars 2014 portant ouverture d’uneenquête publique relative à la réhabilitation du pont du grandKo Cèi Goon (Kokingone) située sur le domaine publicmaritime de Tuo Cèmuhî (Touho) (p. 7447).Arrêté n° 2014-131/PN du 27 mars 2014 fixant les conditions etle montant de l’indemnisation du commissaire enquêteur encharge de l’enquête publique relative à la réhabilitation du pontdu grand Ko Cèi Goon (Kokingone) située sur le domainepublic maritime dans la commune de Tuo Cèmuhî (Touho)(p. 7447).Arrêté n° 2014-338/PN du 25 juin 2014 abrogeant l’arrêté n° 2014-194/PN du 28 avril 2014 fixant les conditions et le montant del’indemnisation du commissaire enquêteur en charge del’enquête publique relative au captage d’une partie des eauxd’un creek du Taguimambou au lieudit « le cresson » dans lacommune de Koumac demandé par Mme MarcienneZoccolan (p. 7448).Arrêté n° 2014-339/PN du 25 juin 2014 relatif l’autorisation decaptage d'une partie des eaux d’un affluent de la rivière Muéo,commune de Poya, pour la réalisation d’une campagne desondage par la société Nickel Mining Company (p. 7448).Arrêté n° 2014-340/PN du 25 juin 2014 relatif l’autorisation decaptage d'une partie des eaux de la rivière Mwêréö(Monio),commune de Nèkö (Poya), pour la réalisation d’unecampagne de sondage par la société Nickel Mining Company(p. 7449).Arrêté n° 2014-412/PN du 23 juillet 2014 portant désignation dureprésentant du président de la province Nord au comitéd’aménagement et d’urbanisme de la province Nord (CAUPN)(p. 7450).Arrêté n° 2014-413/PN du 23 juillet 2014 limitant la vitessemaximale autorisée sur la route provinciale n° 23 entre le PK99,60 et le PK 102,90 à Poro dans la commune de Houaïlou(p. 7450).Arrêté n° 2014-414/PN du 23 juillet 2014 autorisant la société lenickel-SLN à effectuer un roulage intensif pour le transport deminerai de nickel sur la route provinciale n° 3 entre le PK99,60 et le PK 102,90 à Poro dans la commune de Houaïlou(p. 7451).Arrêté n° 2014-415/PN du 23 juillet 2014 portant fermeturetemporaire de la circulation sur un tronçon de la routeprovinciale n° 3 dans la commune de Kouaoua (p. 7456).Arrêté n° 2014-416/PN du 23 juillet 2014 autorisant la communede Canala à réaliser des travaux d’adduction et de distributiond’eau potable dans l’emprise de la route provinciale n° 3(p. 7456).Arrêté n° 2014-417/PN du 23 juillet 2014 portant délimitationdu rivage et de la zone des pas géométriques au droit du lot 40section Kataviti à Koné (p. 7459).