Schéma régional d'organisation des soins - ARS Rhône-Alpes

Les volets thématiquesVOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLECette activité doit être encouragée dans un environnement adéquat : personnels formés, activitésuffisante, plateau technique adapté aux actes réalisés (dont la possibilité de réaliser des gestessous anesthésie).Au cours du SROS PRS, une enquête spécifique sera réalisée afin de distinguer les actes (et leurquantité) à retenir comme relevant de l’interventionnel.Les demandes de nouveaux équipements lourds, ou de renouvellements, devront clairement préciserla part potentielle d’utilisation de l’appareil en activité interventionnelle, le type d’actes réalisés et uneestimation du volume de ceux-ci. Ces demandes devront notamment préciser la proportion de tempsdédié par programmation aux gestes interventionnels de façon à garantir la disponibilité deséquipements lourds nécessaire au développement effectif de cette activité. L’évaluation devra tenircompte de ces particularités. Compléments par type d’équipement• ScannersIl existe des différences de performance diagnostique en fonction du type de scanner (souventindividualisé en fonction du « nombre de barrettes »). Si la disponibilité d’un scanner haut degamme n’est pas justifié sur de nombreux plateaux techniques, la mixité des utilisations,l’absence de conséquence en terme d’impact sur le patient et sur les dépenses de santé (lafacturation de l’acte diagnostique est identique quel que soit le type de scanner) rendent peuopérationnelle l’élaboration d’un schéma cible basé sur ce critère. Le surcoût à l’achat desappareils les plus performants repose sur le promoteur.De manière générale, le scanner est un appareil de proximité, il doit notamment pouvoir êtredisponible sur les sites de prise en charge des urgences.• IRMLa quasi totalité des appareils installés comporte un champ magnétique d’une puissance de1,5 Tesla. Le développement progressif des IRM 3 Teslas, plus performantes ou plus rapidesdans certaines situations cliniques, est actuellement réservé aux plateaux techniquesspécialisés mais a vocation à s’étendre progressivement conformément à la tendanceobservée dans d’autres pays occidentaux.La disponibilité d’une IRM 24h/24 doit être effective sur tous les sites de recours disposantd’une unité neurovasculaire en raison de la supériorité de cet examen sur le scanner(recommandation HAS).L’individualisation récente d’IRM dédiées aux examens ostéoarticulaires (1,5 T), maisdisposant seulement de logiciels spécifiques à ce domaine de pathologies, donnant lieu à uneminoration du coût de l’acte doit permettre de rationaliser l’utilisation du parc IRM en libérantdu temps machine pour d’autres pathologies. Ces IRM ont vocation à répondre à une prise encharge de proximité, au même titre que les IRM polyvalentes.Enfin, des besoins spécifiques en terme de diversification du parc sont à couvrir : les IRM àchamp ouvert (pour les patients obèses ou claustrophobes, voire pour des activitésinterventionnelles), les IRM à visée interventionnelle exclusive ou préférentielle (dont lesindications sont susceptibles de se développer) et les IRM fonctionnelles (dont les tempsd’examen sont plus longs que les acquisitions diagnostiques classiques et qui auront vocationà être utilisées en pratique clinique) devront faire l’objet d’une identification particulière enterme de besoins. Des modalités d’évaluation spécifiques doivent dans ce cas s’appliquer.• Gamma camérasL’ouverture d’un centre supplémentaire avec un appareil ne peut se justifier que si une activitésupérieure ou égale à 3000 examens par an est envisageable et s’il existe un gain réel enterme de proximité pour le territoire par rapport à l’offre existante. L’activité indiquéecorrespond à un bassin de population d’au minimum 200 000 habitants.• TEPLe volume d’activité dans les indications actuellement validées, principalement en oncologie,ne permet pas d’envisager un maillage du territoire équivalent à celui réalisé par les gammacaméras. La mise en service d’un équipement supplémentaire ne peut se justifier qu’en cas desaturation d’appareils existants.ARS Rhône-Alpes Schéma régional d’organisation des soins 371