Schéma régional d'organisation des soins - ARS Rhône-Alpes

Mode opératoireVOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la CommunicationCes aspects sont développés dans le thème chapeau système d’information et dans le programmetélémédecine.L’enjeu des dix prochaines années sera le développement des systèmes d’information et de latélémédecine avec une mutation vers l’informatique communicante.Ces techniques, encore rares dans l’ambulatoire, vont modifier l’organisation de l’offre de santé quece soit pour les professionnels libéraux, les services hospitaliers ou le patient, la relationpatient/médecin et la notion d’offre de proximité.Elles peuvent répondre, en partie, à rompre l’isolement du professionnel, à éviter les déplacementsdes patients, à assurer une qualité et une sécurité des actes, à favoriser le décloisonnementville/hôpital, à construire de l’information éclairante.Même si pour la télétransmission et la gestion de leur cabinet, les professionnels libéraux sont bienéquipés informatiquement, l’écueil aujourd’hui, pour un travail interprofessions reste l’absenced’informations partagées utiles au patient et aux professionnels. Il faut donc développer uneinformation médicale condensée qui puisse circuler entre des systèmes d’information inter-opérables.L’ASIP santé a été mandatée pour fournir des normes d’interopérabilité entre les solutions existanteset des référentiels de sécurité 97 qui encadrent le déploiement du Dossier Médical Personnel (DMP).Elle a engagé en parallèle d’autres réflexions sur les systèmes d’information partagée en ambulatoireavec les représentations nationales de réseaux de santé (Union Nationale des Réseaux) ou desMaisons de Santé Pluriprofessionnelles (FFMSP) donnant lieu à des premiers guides derecommandations 98 .Concernant la télémédecine 99 , cinq types d’actes de télémédecine ont été définis par décret :- la téléconsultation : un professionnel donnant une consultation à distance en présence ounon d’un autre professionnel de santé facilitateur ;- la télé-expertise : un professionnel médical peut solliciter l’avis d’un ou plusieursprofessionnels médicaux experts à partir du dossier médical du patient d’où l’importance dudéveloppement du DMP ;- la télésurveillance médicale peut permettre à un professionnel à distance de suivre lepatient ;- la télé-assistance médicale : assistance à distance d’un autre professionnel en cours deréalisation d’un acte ;- la réponse médicale apportée dans le cadre de la régulation.Le développement de la télémédecine doit être encouragé selon deux axes : celui de latélésurveillance qui permet un suivi rapproché pour certaines pathologies chroniques (diabète, IRC,Insuffisance cardiaque, maladie respiratoire) et une plus grande autonomie du patient, et celui de latéléconsultation qui favorisera le développement d’une expertise dans les territoires qui souffrentd’une faible densité de professionnels soignants.Dans les zones isolées, à défaut de créer un site unique sous la forme d’une MSP, des plateformesvirtuelles pourront permettre de travailler en pôle de santé, sous condition que l’accès au haut débitsoit disponible moyennant un investissement, qui risque d’être coûteux.97 ASIP : Agence des Systèmes d’Informations Partagés de Santé98 Décembre 2011 : Etude des systèmes d’information des maisons et pôles de santé pluri professionnels et des centres de santé polyvalents- ASIP Mars2012 - Le Plan projet type pour la mise en place d’un système d’information partagé en pôles et maisons de santé pluri-professionnels et un guideméthodologique. Cahier des charges type pour la mise en place d’un système d’information en maisons et pôles de santé pluri-professionnels décrivant lesprestations attendues (fourniture du logiciel, paramétrage, formation, maintenance) dans un contexte adapté aux caractéristiques juridiques des pôles etmaisons de santé (SISA). http://esante.gouv.fr/sites/default/files/ASIP_SI_MCSPSP_Plan_Projet_Type_V0_2.pdf.Pour les réseaux de santé, une démarche similaire a été engagée avec un premier cadre formalisé en septembre 2011.http://esante.gouv.fr/sites/default/files/UNR-ASIP_Cadre_national_SI_Reseaux_de_Sante_V0.0.8.pdf99 Réglementation : loi HPST art.78, décret télémédecine 2010-1229 du 19 octobre 2010, décret hébergeur de données de santé 2006-6 du 4 janvier 2006,décret confidentialité 2007-960 du 15 mai 2007.La loi HPST définit ainsi la télémédecine : « la télémédecine est une « forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de lacommunication ». La loi précise qu’elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé parmi lesquels figurentnécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d’autres professionnels apportant leurs soins au patient. La télémédecine permet d’établir undiagnostic, d’assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer unedécision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou réaliser des prestations ou des actes, ou encore d’effectuer une surveillance de l’état despatients ».ARS Rhône-Alpes Schéma régional d’organisation des soins 54