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Schéma régional d'organisation des soins - ARS Rhône-Alpes

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Les volets thématiquesVOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE[VOLET PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE]Compte tenu de la définition OMS de la santé mentale et de ses 3 dimensions, la politique régionalede santé mentale ne peut limiter son champ d’action aux troubles mentaux. Ainsi, ce volet SROSpsychiatrie et santé mentale se veut complémentaire <strong>des</strong> autres volets du Plan Stratégique Régionalde Santé.• Eléments de bilanLe SROS 3 s’était fixé comme objectifs principaux d’améliorer l’efficience et la fluidité <strong>des</strong> filières dela psychiatrie, de préciser ou redéfinir les périmètres d’action de certains métiers de la psychiatrie etde renforcer les équipes faiblement dotées, d’adapter l’organisation territoriale de la psychiatrie auxcontraintes existantes ainsi qu’à l’organisation territoriale MCO. De nombreuses actions ont pu êtremises en place et le bilan du SROS 3 est globalement positif.Un équipement régional légèrement inférieur à la moyenne nationaleL’activité de psychiatrie se répartit entre 47 établissements dont 32 publics ou participant au servicepublic hospitalier (18 sectorisés) et 15 privés à but lucratif dont une clinique de Haute-Savoie quiassure une mission de secteur pour la prise en charge <strong>des</strong> adolescents. Dix établissements ayantune activité en psychiatrie sont monodisciplinaires. Les 9 établissements pluridisciplinaires sectoriséssont tous <strong>des</strong> établissements publics.La disparition de la carte sanitaire au profit <strong>des</strong> objectifs quantifiés rend difficile le suivi <strong>des</strong> capacitésen lits installées. Avec 7 758 lits et places autorisés 143 en psychiatrie générale et 956 en psychiatrieinfanto-juvénile, la région Rhône-<strong>Alpes</strong> a un équipement très légèrement inférieur à la moyennenationale (12,0 lits et places en psychiatrie générale pour 10.000 habitants en 2009 versus 13,2 surla France selon la DRESS-SAE ; INSEE) avec <strong>des</strong> disparités intra-régionales entre les territoires ennombre de lits et de places installés et entre les départements.Les places en alternatives à l’hospitalisation complète représentent 77,2 % <strong>des</strong> capacités enpsychiatrie infanto-juvénile contre 28% en psychiatrie générale.La restructuration de l’offre de <strong>soins</strong> en hospitalisation complète s’est poursuivie au cours duSROS 3. Mais <strong>des</strong> difficultés de fonctionnement persistent dans certains établissements(établissements multiactivités) ou dans certains territoires (Drôme-Ardèche, Haute-Savoie). Dans lecadre du plan psychiatrie et santé mentale, 98 lits ont été autorisés et financés sur la période 2005-2010 concernant <strong>des</strong> activités intersectorielles.Un accès à l’hospitalisation complète parfois difficile, mais un développement del’hospitalisation à temps partielSur la période 2007-2010, le nombre de journées de présence en hospitalisation a augmenté de11,24% (238.105 journées supplémentaires par rapport à 2007) et le nombre de séjours de 7,4%(78.327 séjours en 2007). Le nombre de patients pris en charge sur cette période en hospitalisationcomplète 144 a augmenté de près de 12%. En parallèle, la durée de séjour hospitalier a fortementdécru passant de 34 à 25,9 jours.Seulement 41,65% <strong>des</strong> établissements rhônalpins déclarent pouvoir hospitaliser « toujours » ou« souvent » à temps complet un patient le jour même contre 57.3% <strong>des</strong> établissements français. Demême, 61,1% d’entre eux feraient prendre en charge leurs patients par d’autres établissements enraison d’un manque de lits ou de places ou de délais trop longs contre 56,15% <strong>des</strong> établissementsfrançais.D’autre part, la forme de la prise en charge hospitalière s’est modifiée avec <strong>des</strong> prises en chargehospitalières à temps partiel qui ont crû de 28.2% 145 . De 2007 à 2010, le taux d’hospitalisation àtemps complet a baissé passant de 84,7% de l’ensemble <strong>des</strong> hospitalisations à 81,1%.143 Sources : inventaire régional ne portant que sur les autorisations144 Les prises en charge à temps complet incluent l’hospitalisation à temps plein, les prises en charge dans les centres de postcure, les appartementsthérapeutiques, l’hospitalisation à domicile (HAD) et le placement en accueil familial thérapeutique.145 Les prises en charge à temps partiel correspondent à l’hospitalisation en hôpital de jour, la prise en charge en centres d’accueil thérapeutique à tempspartiel (CATTP) ou en ateliers thérapeutiques et l’hospitalisation de nuit.<strong>ARS</strong> Rhône-<strong>Alpes</strong> Schéma régional d’organisation <strong>des</strong> <strong>soins</strong> 376

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