Schéma régional d'organisation des soins - ARS Rhône-Alpes

Les annexes territoriales opposablesVOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLEL’Hospitalisation à domicile (HAD) fait également l’objet d’un bilan quantifié de l’offre de soins.Sont recensés 24 sites d’HAD en région, ainsi que 6 antennes (comptabilisées hors bilan quantifié del’offre de soins).Le recensement des projets conduit à la création de deux sites supplémentaires dans la région, dansle Rhône et en Savoie.Le chapitre HAD du SROS-PRS prévoit par ailleurs que les structures existantes puissent élargir leurpérimètre d’intervention afin de couvrir les « zones blanches ». Aucune implantation supplémentairen’est requise à ce titre, en revanche les autorisations en cours devront faire l’objet d’une modificationrelative à la nouvelle aire d’intervention demandée, le cas échéant. ChirurgieL’objectif régional est d’assurer une offre de soins de qualité et sécurisée, notamment par leregroupement des plateaux techniques. Le recensement des différents projets de regroupements ourestructurations prévus dans le SROS-PRS conduit à une diminution du nombre de sitesd’Hospitalisation Complète et de sites d’ACHA dans la région.Aucune demande de création en chirurgie ne sera recevable pendant le SROS-PRS Gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonataleL’objectif régional est d’assurer une offre de soins de qualité et sécurisée, en adaptant l’offre de soinsaux besoins de la population. Le bilan des objectifs quantifiés en implantations intègre leschangements de niveau prévus dans les annexes territoriales du SROS-PRS. PsychiatrieLe volet psychiatrie et sa déclinaison en implantations vise à réorganiser et à améliorer lefonctionnement de l’existant. Les créations de structures ne sont envisagées qu’au cas par cas, envertu des préconisations des annexes territoriales. Soins de suite et réadaptationCette activité se trouve à la croisée de réformes structurantes : décrets sortis en 2007, campagned’autorisation menée en 2010, tarification à l’activité annoncée en 2014. Un fort mouvement derecomposition de l’offre de soins en soins de suite s’est d’ores et déjà engagé dans la région, visant àconstituer de grands ensembles de soins de suite territoriaux, reconnus sur leur zone de référence àla fois du fait de leur spécialisation mais aussi de leur taille.Sur l’ensemble de la période du SROS-PRS, en hospitalisation complète, 12 opérations deregroupement ont été identifiées.En hospitalisation à temps partiel, l’annexe du SROS est élaborée au plus près des besoins avéréssur le terrain et auxquels la campagne d’autorisations de 2010 n’avait pas immédiatement répondu,ce qui circonscrit le développement de l’HTP en SSR à la création de deux sites supplémentaires.Il convient de rappeler que dans la région, il a été fait depuis le SROS 3, une distinction entre uneoffre de SSR de niveau régional et une offre de proximité au niveau des territoires de santé. Cetobjectif est poursuivi au travers des OQOS.42 mentions de niveau régional sont accordées dans la région (y compris en pédiatrie) – la possibilitéest ouverte d’aller jusqu’à 45 (cible maximale du SROS 3). Soins de longue duréeLa requalification juridique des USLD est achevée depuis 2009. L’objectif régional est de maintenir lenombre de sites existants suite au SROS révisé 2009. Activités interventionnelles sous imagerie médicale,par voie endovasculaire, en cardiologieConsidérant le caractère récent des autorisations, le nombre d’implantions est maintenu dansl’attente de la montée en charge des derniers centres autorisés et de l’évaluation de leur impact surl’offre et la consommation de soins. Le nombre de sites serait par conséquent inchangé sur lapériode du SROS, sauf à considérer une opération de regroupement devant intervenir dans la région.ARS Rhône-Alpes Schéma régional d’organisation des soins 398