Schéma régional d'organisation des soins - ARS Rhône-Alpes

Les annexes territoriales opposablesVOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLEA la suite de ces rencontres, des critères de sélection des lignes de PDSES à inscrire dans leschéma ont été progressivement élaborés, généraux et par spécialité :Deux critères généraux ont été définis :• La nécessité de reconduire à l’identique certaines lignes de gardes et astreintes de plateauxtechniques lourds dont l’existence est réglementée par le CSP. Le type de ligne (garde ouastreinte) sera choisi en fonction des obligations indiquées dans le CSP. Les spécialitésretenues dans ce cadre sont les suivantes :- Réanimation (tous types).- Maternités (obstétrique, pédiatrie, anesthésie).- Chirurgie cardiaque.- Unité de soins intensifs cardiologique.- Cardiologie interventionnelle.- Unité neurovasculaire.- Traitement des grands brûlés.- Neurochirurgie.Pour ces spécialités, le nombre de lignes existant est reconduit jusqu’aux résultats de l’évaluationultérieure du schéma cible.• Compte tenu de la distinction entre la notion de permanence des soins et de continuité dessoins posée par le guide méthodologique d’élaboration du SROS, les lignes sont attribuéesaux établissements disposant d’un service d’urgences sauf impérieuse nécessité territoriale dedisposer d’une permanence des soins non susceptible d’être couverte par une structure de cetype, ou critère particulier explicitement décrit. En dérogation à ce principe, les activitésautorisées et réglementées, citées au paragraphe précédent, peuvent se voir inscrites dans leschéma cible même en l’absence d’un service d’urgence sur site.En sus des critères généraux, des critères par spécialité ont été définis (cf. tableau ci-dessous). Ilspeuvent être modulés en fonction des spécificités territoriales, notamment :- de l’isolement géographique,- de la démographie médicale.SpécialitésOrientations régionalesAnesthésie adulteChaque site disposant d’au moins une PDSES identifiée en chirurgie ou en obstétriquedoit disposer d’une PDSES d’anesthésie. La présence d’une garde peut être retenue sila structure a déjà mis en place ce type de permanence et si elle dispose à la fois d’uneactivité en obstétrique, chirurgie viscérale et orthopédique. L’évaluation ultérieurepermettra de faire évoluer le dispositif si nécessaire en fonction des données d’activité.La présence reconnue dans le schéma cible d’une PDSES pour une activité supérieure à2000 accouchements par an et d’une PDSES chirurgicale peut justifier la présence d’unegarde et d’une astreinte.Anesthésie pédiatriqueChaque site disposant d’une PDSES en chirurgie infantile doit disposer d’une PDSESd’anesthésie pédiatrique.Réanimation adulteLes lignes de PDSES sont définies réglementairement.Réanimation néonataleLes lignes de PDSES sont définies réglementairement.Réanimation pédiatriqueLes lignes de PDSES sont définies réglementairement.ARS Rhône-Alpes Schéma régional d’organisation des soins 413