Volume (1) - base TEMIS

- AVANT-PROPOS
- RESUME ET CONCLUSIONS
- INTRODUCTION
SOMMAIRE
1 - Un constat clair malgré des données incomplètes
1.1 - Des données chiffrées ou globales ou partielles
1.2 - Un secteur hétérogène
1.3 - Une situation économique dégradée
1.4 - Des entreprises en évolution rapide
1.5 - Une situation sociale malsaine
1.6 - Des règles de concurrence et de sécurité peu observées
1.7 - La sous-traitance, parfois moyen de contourner les règles
1.8 - Un secteur en difficulté
2 • Une évaluation de la situation
2.1 - II n'existe pas de remède simple
2.2 - Une situation qui n'est pas nouvelle
2.3 - Une situation qui n'est pas propre au TRM
2.4 - A l'avenir les prix devraient augmenter
2.5 - Une restauration des règles
2.6 - L'Etat ne peut pas être le seul régulateur
2.7 - L'assainissement a un coût
3 - Recommandations pour le court terme
3.1 - De nombreuses décisions se prennent à Bruxelles
3.2 - L'économie de marché est la base du système
3.3 - Mettre en oeuvre les mesures décidées le 7 juillet 1992
3.4 - Appliquer rigoureusement les règles d'accès
3.5 - Eliminer les entreprises au comportement anormal
3.6 - Créer des lieux de rencontre entre professionnels
3.7 - Faire appliquer les règles d'organisation sociale
3.8 - Une mise en oeuvre par circulaire
4 - Recommandations pour le long terme
4.1 - Les orientations communautaires
4.2 - Des conditions sociales à revoir
4.3 - Les acteurs du TRM
4.4 - Pour l'Etat un rôle recentré
4.5 - Un rôle élargi pour la profession
4.6 - Recommandations pour l'Etat et l'ensemble des partenaires
4.7 - Recommandations pour l'Etat
4.8 - Recommandations pour la profession
4.9 - Conclusions