Cabinet JMN CONSULTANT - Impact monitoring of Forest ...

14.1 LES MESURES REGLEMENTAIRES ET INSTITUTIONNELLES 97
14.2 LES MESURES RELATIVES AUX RELATIONS AVEC LES COMMUNAUTES 98
14.3 LES MESURES D’ORDRE TECHNIQUE 98
14.3.1 LES ZONES D’EMPRUNTS ET ZONES DE STOCKAGE DES DEBLAIS 98
14.3.2 LA VEGETALISATION DES TALUS 99
14.3.3 MESURES A PRENDRE DANS LES INSTALLATIONS DE CHANTIER (CAMP, PARCS) 99
14.4 LES MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS LIES A LA BIODIVERSITE. 100
14.4.1 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS DUS A L’INSTALLATION DES INFRASTRUCTURES
(CAMPEMENTS MOBILES ET ATELIERS) 100
14.4.2 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS DUS AUX TRAVAUX D’INVENTAIRES. 100
14.4.3 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS DUS A LA REHABILITATION ET A L’OUVERTURE DES
PISTES 101
14.4.3.1 Planification du réseau routier 101
14.4.3.2 Spécifications techniques 101
14.4.3.3 Construction des routes 101
14.4.3.4 Utilisation et entretien 102
14.4.3.5 Fermeture des routes 102
14.4.4 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS DUS AUX ACTIVITES D’ABATTAGE ET DE DEBARDAGE.
102
14.4.4.1 Planification de la récolte 102
14.4.4.2 Marquage des arbres 103
14.4.4.3 Abattage et extraction 103
14.4.4.4 Opérations post-exploitation 103
14.4.4.5 Mesures d’atténuation des impacts négatifs dus à l’utilisation des produits de préservation des bois.
103
14.5 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFS LIES A LA FAUNE 104
14.5.1 MESURES D’ATTENUATIONS D’ORDRE GENERAL 104
14.5.2 LES MESURES SECURITAIRES 105
14.5.3 MESURES DE RESTRICTION DE LA PRESSION SUR LA FAUNE SAUVAGE COMME SOURCE DE PROTEINES 106
14.6 MESURES D’ATTENUATIONS POUR UNE GESTION DURABLE DES RESSOURCES FORESTIERES 108
14.7 SYNTHESE DES MESURES D’ATTENUATION A METTRE EN ŒUVRE EN MATIERE DE BIODIVERSITE 108
15 PLAN DE SUIVI ET DE CONTROLE/PLANIFICATION 112
16 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 113
17 ANNEXES 114
17.1 DECRET FIXANT LES MODALITES DE REALISATION DES ETUDES D’IMPACTS SUR
L'ENVIRONNEMENT (EIE) 115
17.2 LA LEGISLATION SUR LES ETUDES D’IMPACT ENVIRONNEMENTALES 123
17.3 CONCORDANCE ENTRE LES IMPACTS ET LES MESURES D’ATTENUATION DE L’EIE 10015 125
17.4 TERMES DE REFERENCES 128
17.5 LISTE DES EXPERTS AYANT PARTICIPE A L’ETUDE 135
17.6 CALENDRIER DE LA MISSION 136
17.7 QUESTIONNAIRE COMPLEMENTAIRE A L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE MISE EN
EXPLOITATION DE L’UFA N° 10.15 138
17.8 TRAME D’ENQUETE POUR L’ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL PREALABLE A LA
MISE EN EXPLOITATION DE L’UFA 10015 PAR LA SOCIETE CIBC 145
17.9 PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSULTATION DES POPULATIONS DES VILLAGES
ADJALA, TEMBE. 149
17.10 PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSULTATION DU PUBLIC DES POPULATIONS
BAKA DU CAMPEMENT BOTTOLO (PK 22 SUR LA PISTE KOUMELA-EMBOUCHURE BOUMBA ET BEK). 151
17.11 PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSULTATION PUBLIC DES POPULATIONS BAKA
DE KOUMELA ET SALAPOUMBÉ 152
JMN Consultant Etude d’impact environnemental de l’UFA 10015 - CIBC 7