La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'évaluation des ...

LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39
4 Dérivés
4.1 Dérivés isolés
Selon IAS 39, la notion d’instrument financier dérivé est très large, pour autant que l’instrument
financier réponde aux définitions de IAS 39.10, soit:
• sa valeur fluctue en fonction d’une valeur de base (taux d’intérêt, prix d’un titre, prix d’une
marchandise, cours de change, etc.),
• il ne requiert aucun investissement net initial ou un investissement net faible par rapport à
d’autres types d’instruments financiers réagissant de manière similaire aux évolutions des
conditions du marché et
• il est réglé à une date future.
Toutes les notions classiques de contrats à terme de gré à gré, swaps et contrats d’option tombent
sous la définition de dérivés, dans la mesure où il ne présente pas de forme spéciale. On peut se
trouver en présence d’une forme spéciale lorsque l’une des conditions mentionnées n’est pas réalisée,
par exemple lors d’un LEPO (low exercise price option), pour lequel l’investissement initial
n’est pas considéré comme faible (p. ex. prime CHF 100; prix d’exercice CHF 5).
D’un autre côté, selon Q&A 10-3, un instrument dérivé comme le Cross Currency Interest Rate
Swaps répond à la définition. Un tel swap revient, par exemple, à échanger un montant en capital
d’USD 10 mio avec un taux d’intérêt fixe contre un montant de CHF 15 mio avec un taux d’intérêt
variable. La qualification de l’instrument comme dérivé se fonde sur le fait que l’investissement net
est nul au moment de l’échange. Dans ce cas, il y a donc un dérivé qui doit être porté sur une base
nette au bilan à la juste valeur actuelle. Le moment auquel la condition «aucun placement net ou un
placement net faible» est remplie n’est pas clairement défini. Q&A 10-8, 10-10 et 15-1 se réfèrent à
cet état de fait mais ne fixent pas de valeur seuil et se réclament du «professional judgement». Il se
peut également qu’un dérivé soit identifié comme tel mais que les règles d’évaluation d’IAS 39 ne
soient pas applicables (voir paragraphe «5.1. Evaluation»). C’est le cas lorsque la société a une obligation
d’acheter ou de vendre des actifs ou des passifs non financiers et qu’elle a pour pratique ou
prévoit de mener à bonne fin la livraison physique de cet objet. Il n’y aura donc pas de liquidation en
espèces, ce qui est généralement le cas pour les dérivés. Les dérivés sur les actions propres qui sont
données aux collaborateurs et qui sont partie intégrante du salaire ne tombent pas non plus sous la
coupe d’IAS 39. Elles sont régies par IAS 19 – Avantages du personnel (Employee Benefits).
4.2 Dérivés incorporés (Embedded Derivatives)
Un dérivé peut parfois être combiné avec des instruments non dérivés (embedded derivatives), ce qui
a pour effet que l’évolution des prix et les flux de trésorerie futurs dépendent en partie du dérivé.
Selon IAS 39, le dérivé incorporé ne peut être séparé du contrat hôte et évalué à la juste valeur que si:
• les bénéfices et les risques du dérivé diffèrent de ceux de l’instrument non dérivé,
• le dérivé séparé remplirait les conditions d’un instrument dérivé au sens d’IAS 39 (voir «4.1
Dérivés isolés») et
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