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LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39 9 Conclusions finales et perspectives La présente publication démontre la problématique et complexité d’IAS 39 sur la base d’exemples proches de la pratique. La mise en application correcte dans un groupe multinational représente un défi particulier. La charge de formation, de conseil et de contrôle ne doit pas être négligée ni sous-estimée. Lors de la première application d’IAS 39, une entreprise doit également réfléchir à la manière dont elle souhaite introduire ce standard. Comme une application rétrospective de la comptabilité de couverture n’est pas possible, les variations liées aux dérivés peuvent engendrer une certaine volatilités qui n’était pas anticipée. Si une entreprise souhaite par exemple appliquer IAS pour la première fois en 2005, elle doit déjà présenter le compte de résultat 2004 selon IAS en raison des comparatifs obligatoires avec l’année précédente. Cela nécessite un Restatement du bilan d’ouverture au 1er janvier 2004 ainsi qu’une application correcte des règles de couverture depuis cette date. Sous l’impulsion d’un groupe de travail multinational, des propositions de révision d’IAS 39 ont été publiées et des standards similaires ont été adoptés dans d’autres pays. On devrait donc tendre vers une harmonisation au niveau mondial. Les résultats vont dans une direction déjà proposée par un Exposé-sondage, notamment l’évaluation aux cours du marché de tous les actifs et passifs financiers. Cette proposition est extrêmement révolutionnaire car elle propose également l’évaluation aux cours du marché des dettes propres. Les entreprises qui présentent d’importants problèmes de solvabilité devraient donc dévaluer leurs propres dettes et comptabiliser un bénéfice! Comme cela avait déjà été le cas dans un Exposé-sondage comparable, cette proposition a soulevé de nombreuses critiques. Il convient de se demander quelle est la meilleure solution, du point de vue de l’établissement des comptes: choisir une solution de loin plus complexe que les actuels standards ou trouver une solution plus simple qui, sur la base de la proposition actuelle, doit être qualifiée d’exotique. L’avenir nous dira quelle évaluation s’imposera. Ce qui me paraît avant tout important est que dans ce domaine justement, le même standard soit appliqué au niveau mondial. Jusqu’à ce que l’harmonisation mondiale soit réalisée et que la plupart des pays se basent sur ce nouveau standard, l’actuel IAS 39 doit être appliqué. La question qui se pose alors pour un grand nombre de groupes est de savoir si la comptabilité de couverture doit être introduite. A long terme, la comptabilité de couverture (hedge accounting) n’a pas d’influence sur la situation des revenus de la société car le résultat doit tôt ou tard être comptabilisé dans le compte de résultat. En résumé, seules les différences suivantes subsistent dans le compte de résultat: • Si la comptabilité de couverture est appliquée, les variations de valeur ne sont pas comptabilisées dans le résultat financier comme ce serait le cas autrement. Les variations de valeur sont comptabilisées dans la position de l’élément couvert, par exemple dans le chiffre d’affaires en cas de résultat d’exploitation ou dans les dépenses de marchandises en cas d’achats de marchandises. • En cas d’application des couvertures des flux de trésorerie ainsi que des couvertures d’investissement net dans une entité étrangère, certains résultats ne sont pas comptabilisés dans le compte de résultat mais sont d’abord présentés dans le capital propre (variations de valeur sur les instruments financiers) jusqu’à ce qu’apparaisse l’élément couvert. Tel que déjà mentionné, tous les dérivés, que la comptabilité de couverture soit appliquée ou non, doivent être portés au bilan à la juste valeur. E RNST & YOUNG 61
LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39 • En cas de couverture de juste valeur, l’élément couvert est également comptabilisé avec incidence sur le résultat dans la mesure du risque couvert et cela même si ce dernier est normalement comptabilisé au coût amorti. La question qui se pose au management est de savoir s’il souhaite introduire dans tout le groupe ces directives compliquées dans le but de présenter de manière strictement correcte les effets de la comptabilité de couverture dans le compte de résultat consolidé. Si la réponse à cette question est «oui», de nombreux travaux devront être effectués. Les collaborateurs d’Ernst & Young SA ont déjà assisté de nombreux clients dans leur mise en place d’IAS 39. Nous sommes bien évidemment à votre disposition pour toute question que vous pourriez avoir en relation avec vos projets de conversion. Sources: • International Accounting Standards Committee (Hrsg.): - International Accounting Standards 2001, London 2001 - Accounting for Financial Instruments – Standards, Interpretations, and Implementation Guidance, London 2001 • Financial Accounting Standards Board (Hrsg.): Statement of Financial Accounting Standards No. 133 – Accounting for Derivative Instruments and Hedging Activities • Ernst & Young, Middle East Head Office, Bahrein: Implementation of International Accounting Standard 39 – Key Management Considerations; September 2000 • Paul Scharpf, Rechnungslegung von Financial Instruments nach IAS 39, Stuttgart 2001 Un tel travail ne se conçoit pas sans aide! Je remercie tout particulièrement Charles A. Barone et Kenneth Marshall, tous deux Partner d’Ernst & Young, pour leurs nombreuses suggestions et pour les documents mis à ma disposition par Ernst & Young LLP, notre société partenaire américaine. Je remercie également Reinhold Sturny pour l’exemple 2 du chapitre «5.3 Impôts latents sur les variations de valeur comptabilisées sans incidence sur le résultat» qu’il a mis à ma disposition ainsi que Caroline Brenzikofer pour avoir relu cette publication et pour ses nombreuses propositions d’amélioration. © Roland Ruprecht, Ernst & Young SA, Berne 62 E RNST & YOUNG
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