La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'ÃƒÂ©valuation des ...

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Tableau 13: Présentation des justes valeurs en annexe (Montants en KCHF) 31 décembre 2000 31 décembre 2001 Valeur Juste valeur Différence Valeur Juste valeur Différcomptable comptable ence Actifs financiers: Avoirs bancaires 163’507 164’708 1’201 203’631 206’675 3’044 Autres investissements du marché monétaire 52’903 53’575 686 28’887 29’534 647 Prêts à la clientèle 312’019 314’687 2’656 271’521 273’429 1’908 Sous-total 4’543 5’599 Passifs financiers: Engagements envers les banques 296’659 295’360 1’299 180’225 178’646 1’579 Autres dettes du marché monétaire 27’761 27’542 219 19’982 19’785 197 Engagements envers les clients sous forme d’épargne 536’724 536’320 404 488’955 487’772 1’183 Engagement envers 12’293 11’678 615 11’167 10’631 536 les clients sous forme de placement Sous-total 2’537 3’495 Juste valeur des dérivés à des fins de couverture 50 0 Différence nette 7’130 9’094 Portefeuille avec investissements de la catégorie Held-to-Maturity, consistant en avoirs bancaires et autres investissements du marché monétaire Les autres investissements du marché monétaire sont classifiés en tant qu’investissements Heldto-Maturity. La juste valeur estimée du dépôt porteur d’intérêts se base sur les flux de trésorerie escomptés au moyen du taux d’intérêt des dettes qui ont la même échéance, et prennent en compte les variation de cours depuis la souscription. Les placements à intérêts fixes avec la banque ou d’autres institutions sont détenus jusqu’à l’échéance. Les placements à échéance non fixe sont classés en tant qu’Available-for-Sale et la juste valeur estimée correspond à la valeur comptable à la date de clôture de l’exercice. Prêts à la clientèle L’évaluation des prêts courants s’est fait en actualisant les paiements contractuels aux taux d’intérêt prévalant pour des conditions d’échéance et un profil de risque équivalent. Pour les prêts en contentieux, les paiements attendus (y compris la valorisation des sûretés) sont actualisés à un taux d’intérêt qui tient compte de l’horizon temps et du risque de défaillance. E RNST & YOUNG 55
LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39 Dettes bancaires, autres dettes du marché monétaire, engagements envers les clients sous forme de dépôts d’épargne et de placement La juste valeur estimée des dettes portant intérêt se base sur les paiements escomptés au taux d’intérêt des dettes de même échéance et prend en compte les modifications de cours depuis la souscription. Il est admis que la juste valeur estimée des dépôts à échéance variable, y compris les dépôts non porteurs d’intérêts est identique à la valeur comptable, qui correspond au montant remboursable à vue. Autres placements financiers En ce qui concerne les autres placements financiers, les valeurs comptables correspondent approximativement aux justes valeurs en raison de leur échéance à court terme. 7.5 Première application d’IAS 39 Au 1er janvier 2001, la banque a introduit IAS 39 pour l’évaluation des instruments financiers. Ceci a eu des répercussions sur les procédures d’établissement du bilan et d’évaluation de la banque concernant la présentation et l’évaluation des dérivés ainsi que des placements financiers non dérivés. Dérivés Au début de l’exercice, la banque a comptabilisé pour la première fois les justes valeurs de tous les dérivés dans le bilan, soit en tant que créances soit en tant qu’engagement . Les bénéfices et les pertes sur tous les dérivés non évalués à la juste valeur (après compensation avec les résultats non comptabilisés sur les éléments couverts en cas de couvertures de juste valeur) ont été compensés avec les réserves de bénéfice au 1er janvier 2001. Placements financiers non dérivés Précédemment, la banque évaluait tous les placements à long terme au coût amorti, déduction faite d’un éventuel ajustement pour les réduction de valeur. Après l’introduction d’IAS 39, la banque a commencé à répartir de tels investissements dans les catégories Held-to-Maturity ou Available-for-Sale et à évaluer les investissements Available-for-Sale à la juste valeur. Le bénéfice ou la perte en résultant a été introduit au 1er janvier 2001 dans les réserves issues du bénéfice. Conformément à IAS 39, le calcul des diminutions de valeur pour les prêts et les emprunts se base sur la valeur actuelle nette des flux de trésorerie futurs, compte tenu des taux d’intérêt d’origine. Effets de ces changements Conformément aux dispositions transitoires du nouveau standard, la banque a modifié ses principes en date du 1er janvier 2001 sans adapter les chiffres de l’année précédente. Même si cela avait été le cas, le changement n’aurait de toute façon pas eu d’effet important sur le bilan et le compte de résultat dans les procédures de comptabilisation et d’évaluation des dérivés. 56 E RNST & YOUNG
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