La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'évaluation des ...

LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39
monnaies étrangères selon IAS 21. Les résultats des couvertures efficaces doivent donc être
traités sans incidence sur le résultat. Les couvertures non efficaces, en revanche, provoquent dans
le cas d’instruments financiers dérivés une comptabilisation immédiate avec incidence sur le
résultat.
6.8 Combinaison de couvertures
Il a déjà été expliqué qu’il est possible d’instituer de manière flexible un instrument de couverture
dans le cadre de la comptabilité de couverture. Draft Q&A 158-5 présente l’exemple d’un contrat à
terme de gré à gré qui dans un premier temps couvre un élément de base comme une couverture de
flux de trésorerie puis finalement comme une couverture de juste valeur.
Si, en mars 2001 par exemple, une société s’attend à livrer une machine à un client au mois de
décembre 2001 et donc à recevoir en février 2002 USD 1 mio, elle voudra vraisemblablement couvrir
cette entrée de fonds. Selon la stratégie de risque, différents dérivés entrent en considération.
Admettons que la société vende USD 1 mio au mois de mars 2001 avec échéance en février 2002.
Lors de la livraison de la machine en décembre 2001, la société comptabilisera le débiteur.
Durant la période allant de mars 2001 à décembre de la même année, ce contrat à terme de gré à gré
représente une couverture des flux de trésorerie et les règles de comptabilité déjà expliquées pour les
couvertures des flux de trésorerie doivent être appliquées. Après la livraison et jusqu’au règlement
(décembre 2001 à février 2002), le contrat à terme de gré à gré couvre le débiteur comptabilisé en
USD. Cette couverture représente une couverture de juste valeur et par conséquent, les règles de
comptabilisation et d’évaluation des couvertures de juste valeur doivent être appliquées.
Cette combinaison est autorisée dans la mesure où elle a été documentée en conséquence.
Q&A 134-1-b décrit les règles pour les Treasury Centers. Les Treasury Centers de groupe ont entre
autres pour tâche d’identifier et de couvrir les risques de change au sein du groupe. L’horizon de
couverture est variable et dépend en particulier des contrats conclus. Dans tous les cas, l’horizon de
couverture dans le domaine du change ne dépasse pas une année.
Les Treasury Centers couvrent les risques de change des sociétés faisant partie d’un groupe, les
compensent et couvrent de leur côté le risque net avec une partie tierce (banque). Des conditions
plus avantageuses peuvent être négociées et les différences entre le cours achat / vente des sociétés
d’un groupe peuvent être évitées.
De telles transactions entraînent cependant des difficultés supplémentaires dans le cadre de la comptabilité
de couverture et posent des exigences particulières de documentation, d’évaluation et de
comptabilisation des transactions de couverture. L’Implementation Guidance Committee a traité de
ces aspects dans le cadre de la Q&A 134-1-b.
La question 121-2 de «IAS 39 Implementation Guidance – Questions and Answers» propose des
réflexions détaillées sur la couverture des positions nettes de risques d’intérêts pour le banques.
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