La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'ÃƒÂ©valuation des ...

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Table des matières 1 Introduction 5 2 Domaine d'application 6 3 Comptabilisation et décomptabilisation 8 4 Dérivés 11 4.1 Dérivés isolés 11 4.2 Dérivés incorporés (Embedded Derivatives) 11 5 Les différents actifs et passifs financiers 14 5.1 Evaluation 14 5.1.1 Evaluation initiale d'actifs et passifs financiers 14 5.1.2 Evaluation ultérieure d'actifs financiers 15 5.1.2.1 Principe de l'évaluation à la juste valeur 15 5.1.2.2 L'évaluation au coût amorti (Amortised Cost) 16 5.1.2.3 La catégorie Held-to-Maturity 17 5.1.2.4 Changement entre les différentes catégories 19 5.1.3 Evaluation ultérieure des passifs financiers 19 5.1.4 Résultat sur évaluation des valeurs financières comptabilisées à la juste valeur 20 5.1.5 Résultat de l'évaluation des valeurs financières non comptabilisées à la juste valeur 21 5.1.6 Diminution durable de valeur d'actifs financiers 21 5.2 Cas particulier d'emprunts convertibles et à option de l'entreprise 23 5.3 Impôts latents sur des variations de valeur comptabilisées sans incidence sur le résultat 25 5.4 Traitement des frais de transaction 27 5.5 Traitement de l'impact des monnaies étrangères 28 5.6 Actions propres 30 6 Comptabilité de couverture 31 6.1 Directives 31 6.2 Instruments de couverture 31 6.3 Eléments couverts 32 6.4 Comptabilité de couverture 34 6.4.1 Généralités 34 6.4.2 Conditions de la comptabilité de couverture 35 6.4.3 Appréciation de l'efficacité de la couverture 37 6.5 Couvertures de juste valeur 38 6.5.1 Règles de comptabilisation des couvertures de juste valeur 38 6.5.2 Exemples de couvertures de juste valeur 39 6.5.3 Exemples de comptabilisation de couvertures de juste valeur 40 6.6 Couvertures des flux de trésorerie 41 6.6.1 Comptabilisation des couvertures de flux de trésorerie 41 6.6.2 Exemples de couvertures de flux de trésorerie 42 6.6.3 Exemples de comptabilisation de couvertures des flux de trésorerie 43 6.7 Couverture d’un investissement net dans une filiale étrangère 45 6.8 Combinaison de couvertures 46 E RNST & YOUNG 3
LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39 Table des matières 7 Directives de publication d’IAS 39 – Un exemple pour les comptes annuels 47 7.1 Répercussions de la norme IAS 39 sur la variation des fonds propres 47 7.2 Extrait des directives de comptabilisation et d’évaluation 47 7.3 Dérivés 50 7.4 Juste valeur des placements financiers 54 7.5 Première application d’IAS 39 56 8 Réflexions concernant l’introduction d’IAS 39 57 9 Conclusions finales et perspectives 61 4 ERNST & YOUNG
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