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La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'évaluation des ...

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LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS <strong>39</strong><br />

Dettes bancaires, autres dettes du marché monétaire, <strong>en</strong>gagem<strong>en</strong>ts <strong>en</strong>vers les cli<strong>en</strong>ts sous forme de<br />

dépôts d’épargne et de placem<strong>en</strong>t<br />

<strong>La</strong> juste valeur estimée <strong>des</strong> dettes portant intérêt se base sur les paiem<strong>en</strong>ts escomptés au taux<br />

d’intérêt <strong>des</strong> dettes de même échéance et pr<strong>en</strong>d <strong>en</strong> compte les modifications de cours depuis la<br />

souscription. Il est admis que la juste valeur estimée <strong>des</strong> dépôts à échéance variable, y compris<br />

les dépôts non porteurs d’intérêts est id<strong>en</strong>tique à la valeur comptable, qui correspond au montant<br />

remboursable à vue.<br />

Autres placem<strong>en</strong>ts financiers<br />

En ce qui concerne les autres placem<strong>en</strong>ts financiers, les valeurs comptables correspond<strong>en</strong>t<br />

approximativem<strong>en</strong>t aux justes valeurs <strong>en</strong> raison de leur échéance à court terme.<br />

7.5 Première <strong>application</strong> d’IAS <strong>39</strong><br />

Au 1er janvier 2001, la banque a introduit IAS <strong>39</strong> <strong>pour</strong> l’évaluation <strong>des</strong> instrum<strong>en</strong>ts financiers.<br />

Ceci a eu <strong>des</strong> répercussions sur les procédures d’établissem<strong>en</strong>t du bilan et d’évaluation de la<br />

banque concernant la prés<strong>en</strong>tation et l’évaluation <strong>des</strong> dérivés ainsi que <strong>des</strong> placem<strong>en</strong>ts financiers<br />

non dérivés.<br />

Dérivés<br />

Au début de l’exercice, la banque a comptabilisé <strong>pour</strong> la première fois les justes valeurs de tous<br />

les dérivés dans le bilan, soit <strong>en</strong> tant que créances soit <strong>en</strong> tant qu’<strong>en</strong>gagem<strong>en</strong>t . Les bénéfices et<br />

les pertes sur tous les dérivés non évalués à la juste valeur (après comp<strong>en</strong>sation avec les résultats<br />

non comptabilisés sur les élém<strong>en</strong>ts couverts <strong>en</strong> cas de couvertures de juste valeur) ont été comp<strong>en</strong>sés<br />

avec les réserves de bénéfice au 1er janvier 2001.<br />

Placem<strong>en</strong>ts financiers non dérivés<br />

Précédemm<strong>en</strong>t, la banque évaluait tous les placem<strong>en</strong>ts à long terme au coût amorti, déduction<br />

faite d’un év<strong>en</strong>tuel ajustem<strong>en</strong>t <strong>pour</strong> les réduction de valeur. Après l’introduction d’IAS <strong>39</strong>, la<br />

banque a comm<strong>en</strong>cé à répartir de tels investissem<strong>en</strong>ts dans les catégories Held-to-Maturity ou<br />

Available-for-Sale et à évaluer les investissem<strong>en</strong>ts Available-for-Sale à la juste valeur. Le bénéfice<br />

ou la perte <strong>en</strong> résultant a été introduit au 1er janvier 2001 dans les réserves issues du bénéfice.<br />

Conformém<strong>en</strong>t à IAS <strong>39</strong>, le calcul <strong>des</strong> diminutions de valeur <strong>pour</strong> les prêts et les emprunts se base<br />

sur la valeur actuelle nette <strong>des</strong> flux de trésorerie futurs, compte t<strong>en</strong>u <strong>des</strong> taux d’intérêt d’origine.<br />

Effets de ces changem<strong>en</strong>ts<br />

Conformém<strong>en</strong>t aux dispositions transitoires du nouveau standard, la banque a modifié ses principes<br />

<strong>en</strong> date du 1er janvier 2001 sans adapter les chiffres de l’année précéd<strong>en</strong>te. Même si cela<br />

avait été le cas, le changem<strong>en</strong>t n’aurait de toute façon pas eu d’effet important sur le bilan et le<br />

compte de résultat dans les procédures de comptabilisation et d’évaluation <strong>des</strong> dérivés.<br />

56 E RNST & YOUNG

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