La mise en application pratique d'IAS 39 pour l'évaluation des ...

LA MISE EN APPLICATION PRATIQUE D’IAS 39
base. Lorsque le réajustement se réfère à un instrument de couverture portant intérêt, celui-ci
est actualisé pour être porté au compte de résultat de manière systématique jusqu’à l’échéance,
dans la mesure où la relation de couverture n’existe plus.
Lors de l’activation des couvertures des flux de trésorerie, la partie efficace de l’instrument de
couverture est comptabilisée dans le capital propre et la partie inefficace immédiatement dans le
compte de résultat. Les bénéfices et les pertes des couvertures des flux de trésorerie, à l’origine
comptabilisés dans le capital propre, sont transférés dans le compte de résultat au moment où
l’élément couvert est comptabilisé avec incidence sur le résultat. Dans le cas où l’instrument de
couverture résulte d’un élément du patrimoine porté au bilan ou d’un passif, les bénéfices ou les
pertes qui y sont liés, qui étaient à l’origine comptabilisés dans le capital propre, sont pris en
compte dans le coût amorti de l’élément de patrimoine ou du passif correspondant.
En cas de couvertures non efficaces, les résultats des instruments de couverture sont comptabilisés
immédiatement dans le compte de résultat.
La comptabilité de couverture est abandonnée lorsque l’instrument de couverture arrive à
expiration, est exercé, résilié ou vendu et ne respecte donc plus les conditions pour être porté au
bilan. A ce moment, tout bénéfice ou perte enregistré dans le capital propre y est maintenu jusqu’à
ce que l’élément couvert soit réalisé. Lorsqu’un élément de base est décomptabilisé, le bénéfice
ou la perte couru comptabilisé dans le capital propre est transféré dans le compte de résultat.
Engagements envers la clientèle
Lors de leur première comptabilisation, les avoirs monétaires et les comptes clients sont portés
au bilan au coût d’acquisition. Lors des évaluations subséquentes, tous les comptes portant
intérêts sont comptabilisés à la valeur comptable. Les plus- et moins-values sont systématiquement
actualisées jusqu’à l’échéance et prises en compte dans les charges d’intérêts. Pour les passifs
évalués au coût amorti et qui ne font pas partie d’une relation de couverture, chaque
bénéfice ou perte est comptabilisé dans le compte de résultat lorsque le passif est remboursé.
Les passifs liés à l’activité de négoce sont comptabilisés à la juste valeur et chaque bénéfice ou
perte résultant d’une modification de la juste valeur est comptabilisé au compte de résultat dans
la période correspondante.
7.3 Dérivés
Dans la marche quotidienne des affaires, la banque effectue différentes transactions avec des
instruments financiers. Un instrument financier dérivé est un contrat financier entre deux parties,
pour lequel les valeurs dépendent des modifications prix du sous-jacent, du taux d’intérêt de
référence ou de l’indice. Les instruments financiers dérivés englobent les contrats à terme de gré à
gré, les swaps et les options.
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