ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE

Calendrier des opérations(Pour les matières relatives aux membres du personnel, voir la circulaire n° 1488 du 09/06/2006 pourl'enseignement de la C.F. et les circulaires n°1477 du 29/05/2006 et n°1489 du 06/06/2006 pourl'enseignement subventionné)Date Concerne OpérationCalcul initial du Capital-périodes primaire 2006-2007(hors P1P2, ALE et RLMO)16/01/2006 Encadrement Calcul initial du complément de direction 2006-2007dans les écoles primaires et fondamentales (élèves duprimaire)01/09/2006 Inscriptions Date-limite pour les inscriptions (règle générale)15/09/2006 Cours philosophiques Date-limite pour changer de cours philosophique29/09/2006(le 30/09/2006étant un samedi)13/10/2006InscriptionsChangement d’écoleEnseignement à domicileEncadrementRationalisation etprogrammationEncadrement - demandede subventionsDate-limite pour les inscriptions (raisonsexceptionnelles et motivées appréciées par le chefd’établissement); au-delà de cette date, une demandede dérogation doit être introduite à la DGEODate limite pour changer d’école ou d’implantation sansjustification particulière ; au delà de cette date, il faut seconformer aux dispositions du chapitre 2.3.Date-limite pour informer l’Inspection cantonaleCalcul initial de l’encadrement au maternelRecalcul éventuel du Capital-périodes au primaire et ducomplément de directionCalcul du complément de périodes P1P2 au primaireCalcul de l’encadrement pour les cours philosophiquesCalcul de l’encadrement pour les cours d’ALEApplication des normes de rationalisation et deprogrammationDate limite de renvoi du document "Encadrement 2" àla DGEO20/11/2006 Encadrement Première augmentation de cadre au maternel15/01/2007EncadrementCalcul du Capital-Périodes primaire 2007-2008 surbase des populations scolaires au 15/01/2007Détermination du montant des subventions deDotations et subventionsfonctionnement 2006-2007 sur base des populationsde fonctionnementscolaires maternelles et primaires au 15/01/200722/01/2007 Encadrement Seconde augmentation de cadre au maternel12/03/2007 Encadrement Troisième augmentation de cadre au maternel30/03/2007 Immersion linguistique Date-limite pour l’envoi des demandes d’immersion16/04/2006 Changements d’écoleIntégration30/04/2007EncadrementLe dernier jourCommuniquerAbsences injustifiéesde chaque moisDate à partir de laquelle seuls les changements d’écoleou d’implantation motivés par les raisons valablesdéfinies au point 2.3.2.1 peuvent encore être autorisésDate-limite d’introduction des dossiers d’intégrationpermanente totaleQuatrième augmentation de cadre au maternelà l’Inspecteur cantonal la liste desélèves qui se sont absentés de manière injustifiée- 110 -