ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE

InscriptionsAnnexes (Formulaires).Annexe 2.1.1.A. Attestation de demande d’inscription dans l'enseignement maternel de la C.F.Annexe 2.1.1.B. Attestation de demande d’inscription dans l'enseignement primaire de la C.F.Annexe 2.1.1.C. Attestation de demande d’inscription dans l'enseignement maternel subventionnéAnnexe 2.1.1.D. Attestation de demande d’inscription dans l'enseignement primaire subventionnéAnnexe 2.1.2. Attestation de manque de locaux disponibles dans une écoleAnnexe 2.1.3. Demande de dérogation pour inscription tardive dans l'enseignement primaire, àpartir du 1er octobreAnnexe 2.1.4. Coordonnées des Conseillers de l’Aide à la JeunesseDérogations d’âgeAnnexe 2.2.A. Attestation d’avis de la direction de l’écoleAnnexe 2.2.B. Attestation d’avis du centre P.M.S.Annexe 2.2.C. Déclaration des parentsChangements d’école ou d’implantation en cours d’année scolaireAnnexe 2.3.A. Changement d’école : Communauté française → Communauté française ougermanophone – Formule IAnnexe 2.3.B. Changement d’école : Communauté française → Communauté française ougermanophone – Formule IIAnnexe 2.3.C. Changement d’implantation – Formule IIIAnnexe 2.3.D. Changement d’implantation – Formule IVAnnexe 2.3.E. Changement d’école : Communauté flamande → Communauté française –Formule VAnnexe 2.3.F. Changement d’école : Communauté flamande → Communauté française –Formule VIIntégration d’élèves issus de l’enseignement spécialiséAnnexe 2.4.A. Intégration permanente totale – Protocole d’accord d’intégrationAnnexe 2.4.B. Intégration permanente partielle / intégration temporaire - Protocole d’accord d’intégrationCréation d’une nouvelle écoleAnnexe 3.1. Création d’une nouvelle Ecole – Première demande d’admission aux subventionsEncadrement maternelAnnexe 3.3. Demande d'augmentation de cadre en maternel au 20/11/2006, 22/01/2007,12/03/2007 ou 30/04/2007Cours de religion ou de moraleAnnexe 4.3. Déclaration relative au choix du cours de religion ou de moraleImmersion linguistiqueAnnexe 4.4. Demande d’autorisation d’organiser un apprentissage par immersionAttestations concernant les enfants placésAnnexe 6.2.A. Attestation de placement délivrée en vertu des articles 29§2 et 41§2 du décret du13 juillet 1998 portant organisation de l’enseignement maternel et primaireordinaire et modifiant la réglementation de l’enseignement.Annexe 6.2.B. Attestation délivrée par le conseiller de l'Aide à la Jeunesse ou le directeur del'Aide à la JeunesseAnnexe 6.2.C. Attestation du directeur d’un internat pour enfants dont les parents n’ont pas derésidence fixe délivrée en vertu des articles 29§2 et 41§2 du décret du 13 juillet1998 portant organisation de l’enseignement maternel et primaire ordinaire etmodifiant la réglementation de l’enseignement.- 113 -