ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE

Exemple 4 Exemple 5 Exemple 6M C P Isr Isl O M C P Isr Isl O M C P Isr Isl OP1 9 5 6 6P2 16 1 5 3 14 1 2P3 9 5 3 10 10 6 1P4 10 1 5 7 8 1 10P5 8 5 6 7 1 30 9 5 4 25P6 6 1 5 3 7 6 22 11 1 5 11 25TOTAL 58 3 30 22 52 2 20 18 2 2 52 20 1 10 15 50Nb groupes 3 3 3 3 3 2 2 3 2 1 3 2 1 2 1 3Exemple 7 Exemple 8 Exemple 9M C P Isr Isl O M C P Isr Isl O M C P Isr Isl OP1 10 5 5 4 5 2 15 1 1 7 5 28 33 24 2 5P2 10 5 4 3 11 1 5 6 28 30 24 12 5P3 10 5 5 4 5 24 1 17 1 5 28 30 24 2 5P4 10 5 5 4 5 20 1 21 1 6 26 31 24 12 5P5 20 5 4 4 5 5 10 2 6 5 28 32 24 2 5 4P6 15 5 4 4 17 3 5 6 28 33 24 12 5 6TOTAL 75 30 19 24 20 44 16 91 6 4 34 22 166 189 144 42 30 10Nb groupes 4 4 4 3 4 2 3 4 3 2 4 4 8 9 7 3 6 13. Ouverture/suppression d’un cours en cours d’année (entre le 1 er octobre et le 30 septembresuivant).Ouverture d’un cours :Si un nouvel élève souhaite suivre un cours qui n’est pas encore organisé au sein de l’implantation, ledirecteur est tenu d’organiser le cours pour ce seul élève et ce à n’importe quel moment de l’année.Il faut cependant bien dissocier la notion de cours et de groupe. En effet, si le cours existe déjà maisqu’il est suivi par des élèves appartenant à une année ou à un degré d’étude différent, le nouvelélève intègre ce cours existant. L’inscription de cet élève ne peut en aucun cas être prise en comptepour un nouveau calcul du nombre de cours organisés.Exemple 1 :Un nouvel élève s’inscrit en 1 re primaire le 1 er septembre 2006. Il souhaite suivre le cours de religionprotestante. Ce cours est déjà organisé dans l’implantation depuis le 1 er octobre 2005 pour un seulélève qui avait fait ce choix et qui se trouve en 5 e primaire. Le nouvel élève doit donc suivre le coursde religion protestante avec son condisciple de 5 e primaire. Un nouveau calcul des coursphilosophiques sera effectué le 30/09/2006 et le cas échéant 2 groupes de religion protestantepourront dès lors être organisés à partir du 01/10/2006.Exemple 2 :Un nouvel élève s’inscrit le 25 novembre. Il souhaite suivre un cours de religion orthodoxe. Ce coursn’étant pas encore organisé dans l’implantation, le directeur ouvre dès lors le cours pour ce seul élève.Fermeture d’un cours :A l’inverse, un cours doit être supprimé dès que plus aucun élève ne le suit, et ce à n’importe quelmoment de l’année scolaire.Exemple : Un cours de religion orthodoxe était organisé depuis le 1 er octobre 2005 pour un seulélève. Cet élève quitte l’implantation le 30/04/2006; le cours de religion orthodoxe n’y est dès lorsplus organisé à partir du 01/05/2006.- 67 -