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Journal officiel - Le Nouvel Observateur

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1 er août 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 90 sur 137<br />

Décrets, arrêtés, circulaires<br />

MESURES NOMINATIVES<br />

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE<br />

Arrêté du 6 juillet 2009 portant nomination au cabinet du ministre<br />

NOR : DEFM0915890A<br />

<strong>Le</strong> ministre de la défense,<br />

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;<br />

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,<br />

Arrête :<br />

Art. 1er .−M. l’ingénieur en chef de l’armement Pascal Chauve est nommé conseiller technique pour les<br />

affaires industrielles au cabinet du ministre.<br />

Art. 2. − <strong>Le</strong> présent arrêté sera publié au <strong>Journal</strong> <strong>officiel</strong> de la République française.<br />

Fait à Paris, le 6 juillet 2009.<br />

HERVÉ MORIN<br />

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