Journal officiel - Le Nouvel Observateur

1 er août 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 120 sur 137
A 16 h 15 :
– audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale.
Mercredi 30 septembre 2009
Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
– audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis,
président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de
France Télévisions pour 2006-2010.
A 11 h 30 :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et de
Mme Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des sports.
Mercredi 7 octobre 2009
Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 11 h 30 :
– audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Mercredi 14 octobre 2009
Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 11 h 30 :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la
recherche.
Commission des affaires sociales, à 11 h 30 :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de
M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville,
et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme
du l’Etat, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 ;
– discussion générale du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
Mardi 20 octobre 2009
Commission des affaires sociales, à 16 h 15 :
– projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
Mercredi 21 octobre 2009
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 :
– projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite).
A 16 h 15 :
– projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite).
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