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charte olympique - Comité National Olympique et Sportif Français

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Charte <strong>olympique</strong><br />

´État en vigueur au 7 juill<strong>et</strong> 2007<br />

12. Pour les sports d’équipe, le nombre d’équipes ne dépassera pas douze équipes pour<br />

chaque sexe <strong>et</strong> ne sera pas inférieur à huit équipes, sauf décision contraire de la commission<br />

exécutive du CIO.<br />

13. Afin d’obtenir une répartition équitable du nombre de remplaçants dans certains sports<br />

tant individuels que par équipes, <strong>et</strong> en prenant en considération le fait que dans certains<br />

sports une seule inscription, sans remplaçant, est admise par épreuve <strong>et</strong> par pays, la<br />

commission exécutive du CIO peut, après consultation des FI concernées augmenter ou<br />

réduire le nombre de remplaçants.<br />

14. En l’absence d’une décision contraire prise par la commission exécutive du CIO <strong>et</strong> inscrite<br />

dans le Contrat ville hôte, le nombre d’athlètes concourant aux Jeux de l’Olympiade doit<br />

être limité à dix mille cinq cents (10’500) <strong>et</strong> le nombre d’officiels à cinq mille (5’000).<br />

III. PROGRAMME DES JEUX OLYMPIQUES<br />

46 Programme des Jeux <strong>Olympique</strong>s*<br />

1. Le programme des Jeux <strong>Olympique</strong>s (également appelé “le programme”) est le programme<br />

de toutes les compétitions des Jeux <strong>Olympique</strong>s établi pour chaque édition des Jeux<br />

<strong>Olympique</strong>s par le CIO conformément à la présente règle <strong>et</strong> à son texte d’application.<br />

2. Le programme est composé de sports, disciplines <strong>et</strong> épreuves. Les sports sont ceux<br />

régis par les FI citées dans les textes d’application des Règles 46.1 <strong>et</strong> 46.2. Une discipline<br />

est une branche d’un sport comprenant une ou plusieurs épreuves. Une épreuve est<br />

une compétition dans un sport ou dans l’une de ses disciplines, qui a pour résultat un<br />

classement <strong>et</strong> donne lieu à une remise de médailles <strong>et</strong> de diplômes.<br />

3. Le choix de tous les sports au programme ainsi que la détermination des critères <strong>et</strong><br />

conditions d’inclusion de tout sport dans le programme relèvent de la compétence de la<br />

Session. Seuls les sports qui ont adopté <strong>et</strong> appliquent le Code mondial antidopage peuvent<br />

être inclus ou rester dans le programme.<br />

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