charte olympique - Comité National Olympique et Sportif Français

Charte olympique
´État en vigueur au 7 juillet 2007
12. Pour les sports d’équipe, le nombre d’équipes ne dépassera pas douze équipes pour
chaque sexe et ne sera pas inférieur à huit équipes, sauf décision contraire de la commission
exécutive du CIO.
13. Afin d’obtenir une répartition équitable du nombre de remplaçants dans certains sports
tant individuels que par équipes, et en prenant en considération le fait que dans certains
sports une seule inscription, sans remplaçant, est admise par épreuve et par pays, la
commission exécutive du CIO peut, après consultation des FI concernées augmenter ou
réduire le nombre de remplaçants.
14. En l’absence d’une décision contraire prise par la commission exécutive du CIO et inscrite
dans le Contrat ville hôte, le nombre d’athlètes concourant aux Jeux de l’Olympiade doit
être limité à dix mille cinq cents (10’500) et le nombre d’officiels à cinq mille (5’000).
III. PROGRAMME DES JEUX OLYMPIQUES
46 Programme des Jeux Olympiques*
1. Le programme des Jeux Olympiques (également appelé “le programme”) est le programme
de toutes les compétitions des Jeux Olympiques établi pour chaque édition des Jeux
Olympiques par le CIO conformément à la présente règle et à son texte d’application.
2. Le programme est composé de sports, disciplines et épreuves. Les sports sont ceux
régis par les FI citées dans les textes d’application des Règles 46.1 et 46.2. Une discipline
est une branche d’un sport comprenant une ou plusieurs épreuves. Une épreuve est
une compétition dans un sport ou dans l’une de ses disciplines, qui a pour résultat un
classement et donne lieu à une remise de médailles et de diplômes.
3. Le choix de tous les sports au programme ainsi que la détermination des critères et
conditions d’inclusion de tout sport dans le programme relèvent de la compétence de la
Session. Seuls les sports qui ont adopté et appliquent le Code mondial antidopage peuvent
être inclus ou rester dans le programme.
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