charte olympique - Comité National Olympique et Sportif Français

Les Jeux Olympiques
procèdera à des tours de scrutin supplémentaires tels que déterminés
par le président. Tous les sports inclus au terme de ces tours de scrutin
constitueront alors le noyau.
3.1.4 Si l’inclusion dans le programme de sports additionnels est envisagée, la
procédure à suivre sera, mutatis mutandis, la même que celle applicable
aux Jeux de l’Olympiade.
47 Responsabilité technique des FI
durant les Jeux Olympiques*
1. Chaque FI est responsable du contrôle et de la direction techniques de son sport durant
les Jeux Olympiques; tous les éléments des compétitions, y compris le calendrier, l’aire
de compétition, les sites d’entraînement et tous les équipements, doivent être conformes
à ses règles. Pour toutes ces dispositions techniques, le COJO doit consulter la FI
concernée. Le déroulement de toutes les épreuves de chaque sport est placé sous la
responsabilité directe de la FI concernée.
2. Le COJO doit s’assurer que les divers sports, inclus au programme des Jeux Olympiques,
sont traités et intégrés équitablement.
3. La décision finale relative au calendrier et à l’horaire quotidien des épreuves appartient
à la commission exécutive du CIO.
Texte d’application de la Règle 47
1. Dispositions techniques des Jeux Olympiques
Les FI ont, en ce qui concerne les dispositions techniques des Jeux Olympiques, les
droits et responsabilités suivants:
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