La convention (accords nationaux) - CFDT

Métallurgie (accords nationaux : ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres) - © 2008 ...
34.2 BFabrication de caravanes et véhicules de loisirs :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
34.3 ZFabrication d’équipements automobiles :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
35.1 AConstruction de bâtiments de guerre :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe, à l’exception des arsenaux de la marine nationale.
35.1 BConstruction de navires civils :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe, à l’exception des architectes navals et à l’exclusion
de la construction de navires en bois ou de bateaux en bois.
35.1 CRéparation navale :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe, à l’exclusion des entreprises de réparation de
navires en bois et de bateaux en bois.
35.1 EConstruction de bateaux de plaisance :
Dans cette classe, sont visées la fabrication de bateaux en métal, la fabrication d’équipements en métal, la
fabrication de remorques.
35.2 ZConstruction de matériel ferroviaire roulant :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
35.3 AConstruction de moteurs pour aéronefs :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
35.3 BConstruction de cellules d’aéronefs :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
35.3 CConstruction de lanceurs et engins spatiaux :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
35.4 AFabrication de motocycles :
Sont visées toutes les activités comprises dans cette classe.
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03/03/2008