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KCE reports vol. 15 Evolutie uitgaven Evolution dépenses appendices 135
code
nomenclature
301033
La prestation nÊa guère changé depuis son instauration dans la nomenclature des soins de santé, si
ce nÊest la modification du libellé de la prestation au 1 er octobre 2001 (A.R. du 15/06/2001 M.B.
du 17/08/2001), sans que les conditions de remboursement aient été pour autant
fondamentalement modifiées (la consultation se fait sur demande écrite du médecin traitant ; le
dentiste conserve cette demande dans le dossier de soins dentaires ; la présence du médecin
nÊest pas nécessaire). La prestation nÊa pas connu des revalorisations, mais a suivi uniquement les
indexations régulières des prestations dentaires. Pourtant, nous constatons que depuis la
modification du libellé le nombres de cas par bénéficiaire a fortement augmenté. LÊeffet de la redécouverte
des possibilités dÊattestation de ce code (pour les soins dans des maisons de repos
pour personnes âgées ?) peut expliquer la croissance de cette prestation, mais prudence est de
rigueur vu que le nombre total de cas reste très limité.
La prestation 301033 est lÊunique prestation reprise dans le modèle C122. Ceci permet
dÊanalyser les dépenses sur base du modèle C fourni par année de prestation dÊune part, et sur
base des codes de nomenclature (modèle N) fourni par année de comptabilisation. En plus il est
possible de faire la distinction pour la prestation 301033 selon le régime et selon les bénéficiaires
avec une intervention majorée ou pas.
LÊeffet prix (facteur de croissance (2)), calculé pour les années 1996 à 2002 à partir des données
des deux régimes ensemble ne suit pas la croissance attendue par les différentes indexation. La
même constations peut être faite pour le régime des salariés.
Régime salariés et indépendants selon modèle C 122 :
facteur de
croissance
De 1995 à
1996
De 1996
à 1997
De 1997 à
1998
De 1998
à 1999
De 1999 à
2000
De 2000
à 2001
De 2001
à 2002
Nombre de
bénéficiaires (1) 0,61% 0,74% 0,76% 0,49% 0,53% 0,48% 0,42%
coût moyen/cas
(2) 1,77% -0,44% 3,90% 2,53% 1,97% 1,19% 1,69%
nombre de
cas/bénéficiaire (3) 1,35% -6,27% -4,92% 2,89% -2,03% -4,20% 7,71%
Dépenses
(1)+(2)+(3) 3,73% -5,97% -0,26% 5,92% 0,47% -2,54% 9,82%