index (a-c) - Archives nationales

CAMBIS (BOURET, veuve), voir: VILLEREAU (Louis-Gaspard),
son ex-mari.
Cambrai (Nord). Assemblée primaire, an VI, section de
l'Indivisibilité, invalidation des deux fractions: 16
germinal an VII. Canal de Paris à: 13 ventôse an VII.
Commissaire municipal, Dubus, instituteur,
remplaçant Pelard, destitué: 26 pluviôse an VII.
Commissaire de police, Pagniez, envoyé par le
commissaire municipal Pelard dans les communes
voisines pour intriguer contre le gouvernement aux
élections, nomination annulée: 4 ventôse an VII.
District, administrateur, voir: Mascaux. Habitant, voir:
Goude (François), ex-négociant, Vancappel, membre
des États de Cambrai. Municipalité, membre, Janty
(Alexandre), travaillant pour l'élection des excommissaires
centraux François et Groslevin, destitué:
4, 24 ventôse an VII; président, Bricout (Arnoud), non
patriote et failli, idem: 14 ventôse an VII; voir:
Durieux, ex-secrétaire.
CAMBRAY (Alexis-Aimé-Pierre), général de brigade
nommé commandant à Malte et promu général de
division à dater du jour de son arrivée: 9 floréal an
VII.
Régiment de Cambresis, voir: Armée d'Ancien Régime.
Cambrin (Pas-de-Calais). Canton de Beuvry siégeant à,
voir: Beuvry.
CAMBRY, administrateur central de la Seine,
recommandant un candidat commissaire municipal de
Quimperlé (Finistère): 25 pluviôse an VII.
CAMEFIN (LAVERGNE DE), voir: LAVERGNE dit CAMEFIN (Jean-
Baptiste).
Camélas (Pyrénées-Orientales). Habitant, voir: Grando
dit Gleis (Jacques).
CAMERON (Antoine), d'Hyères (Var), soi disant fédéraliste,
émigré maintenu: 3 ventôse an VII.
CAMI-BRAQUE, administrateur municipal de Salies (Basses-
Pyrénées) anarchiste destitué: 9 ventôse an VII*.
CAMILLA, négociant à Mondovi (Italie, département de la
Stura), nommé à la municipalité par le commissaire du
gouvernement français Musset le 13 germinal an VII:
15 ventôse an VII*.
CAMOSSO, agent de change, nommé membre de la
commission provisoire pour les dettes de la caisse
nationale du Piémont par le commissaire du
gouvernement français Musset le 13 germinal an VII:
15 ventôse an VII*.
CAMPAIGNAC, commissaire municipal de Bordeaux extra
muros, membre du bureau central confirmé: 27
ventôse an VII*.
CAMUS, ex-administrateur municipal de Grasse, poursuites
par Jaume, notaire, traîné à la maison commune par
une bande d'Enfants du soleil en thermidor an V, pour
n'avoir pas réprimé ses agresseurs mais ordonné une
visite domiciliaire avec saisie de ses papiers,
autorisation ajournée: 13 germinal an VII*.
CAMUS, commissaire municipal de Varennes [-sur-Allier]
(Allier) anarchiste destitué: 11 ventôse an VII.
CAMUS, sous-lieutenant au 2 e bataillon de l'Yonne
confirmé à la 16 e ½-brigade nouvelle depuis l'an IV: 22
pluviôse an VII*.
CAMUS (Armand-Gaston), archiviste du Corps législatif: 3
germinal an VII.
Compagnie CAMUS-LIMARE, procédure avec la compagnie
Gabard sur le bail des forges de Vierzon, renvoi au
tribunal civil: 4 floréal an VII.
Canada. Mézière, "canadien", nommé commissaire
municipal de Bordeaux extra muros: 9 germinal an
VII*.
CANAULT, lieutenant à la 52 e ½-brigade confirmé depuis
l'an VI: 26 germinal an VII*.
Canaux.
- Départements de la rive gauche du Rhin, canal
d'Elmstein et Neustadt [-an-der-Weinstrasse] (Mont-
Tonnerre) en partie comblé depuis la guerre,
autorisation de le rouvrir dans le cahier des charges du
bail des salines de Karslhalle, Philipshalle et
Theodorshalle: 28 pluviôse an VII. Écluses sèches,
projet de Brullé écarté par son cessionnaire Bossu au
profit d'un nouveau projet: 13 ventôse an VII. Canaux
du Loing et d'Orléans, tarif des bateaux de charbon de
bois: 13 ventôse an VII. De l'Oise à la Sambre, projet:
17 germinal an VII. De l'Ourcq jusqu'à Lizy [-sur-
Ourcq] (Seine-et-Marne) et de Paris à Dieppe et à
Cambrai en deux branches, projet de l'ingénieur
Bossu, cessionnaire de Brullé: 13 ventôse an VII.
CANCEL, de Saverdun (Ariège), administrateur central
anarchiste destitué: 17 germinal an VII*.
CANCLAUX (Jean-Baptiste-Camille DE), général invité à se
rendre auprès du Directoire: 6 germinal an VII;
traitement d'activité: 29 germinal an VII.
CANDAU (NAYS DE), voir: NAYS-CANDAU (Jean-Alexandre-
Louis-François).
CANDELIER, nommé commissaire municipal de la Bassée
(Nord): 13 ventôse an VII*.
Candes [-Saint-Martin] (Indre-et-Loire). Commissaire
municipal, Maillac (Roland), président de la
municipalité, remplaçant Jaquin (Louis-Alexandre),
royaliste, destitué: 12 ventôse an VII.
Candresse (Landes). Assemblée communale, an VI,
invalidation: 23 pluviôse an VII.
CANET, capitaine à la 2 e ½-brigade, démission, an IV: 26
germinal an VII*.
CANIER (Samuel), nommé commissaire municipal de
Marennes (Charente-Inférieure): 15 ventôse an VII*.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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