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le décadi et voulant faire prier pour le Directoire et le
Pape, destitué: 12 ventôse an VII.
Arpenteur, voir: Géomètre.
Arques (Pas-de-Calais). Assemblées primaires, an VI, 1 ère
et 2 e sections, invalidation: 28 ventôse an VII.
Arrancy [-sur-Crusne] (Meuse). Habitant, voir: Turquetil
(Jean-Noël), commandant la garde nationale.
Arras (Pas-de-Calais). Biens nationaux, collège de
l'Oratoire, ferme à Villers-au-Bois: 21 ventôse an VII.
Bureau de garantie des matières d'or et d'argent
désigné pour la marque des ouvrages étrangers: 27
pluviôse an VII*. Gendarmerie, Leblond, chef du 29 e
escadron (Nord et Pas-de-Calais), envoi immédiat d'- à
Saint-Omer: 3 ventôse an VII. Hospice des orphelins,
transfert à la maison nationale du Vivier: 23 pluviôse
an VII. Municipalité, ex-membre, voir: Crépin.
Tribunal révolutionnaire, voir: Léger (Louis-Marie),
condamné à mort. Octroi, création, demande: 17
germinal an VII.
ARRIGHI DE CASANOVA (Jean-Toussaint), futur général,
lieutenant adjoint à l'état-major de l'armée d'Égypte
promu capitaine par Bonaparte, confirmé: 27 ventôse
an VII.
Ars (Creuse). Commissaire municipal, Guyès (Jean-
Marie-Léonard), parent de l'ex-député Jean-François
Guyès, remplaçant Juliéton, élu administrateur central:
2 floréal an VII.
Arsenal. De la Marine, Fabien et compagnie, achat sur
estimation contradictoire matières et effets hors
service, refus: 27 pluviôse an VII. De Paris, château de
Vincennes affecté à son service en l'an IV: 1 er ventôse
an VII.
Art, voir: Dessin, Gravure (graveur), Italie (objets d'art et
de science), Musique, Peintre (peinture), Rome (École
française), Sculpteur (sculpture). Voir aussi: Brocante
(brocanteur). Paris, maison d'Angiviller, logement
d'artistes et de savants auparavant logés au Louvre et à
la maison de Nesle: 13, 23 ventôse, 23 germinal an
VII; Craufurd (Quintin), né à Kilwinnock (Écosse),
soi-disant gentilhomme anglais y ayant vécu par goût
pour la France et les arts: 23 pluviôse an VII.
- Arts et métiers. Conservatoire des Arts et métiers.
Membre, voir: Conté (Nicolas-Jacques). Mise à
disposition de l'église de abbaye Saint-Martin-des-
Champs pour permettre l'entrée des objets du cabinet
de Vaucanson, rue de Charonne, du dépôt de la rue de
l'Université et des cabinets de l'Académie des sciences:
1 er ventôse an VII. Lycée des Arts, membres, Laval
(F.-G.-B.), ingénieur mécanicien, et Leblond
(Auguste-Savinien), professeur de mathématiques,
participant au projet d'une ligne de télégraphe de Paris
au Havre suivant un procédé plus rapide et moins
coûteux que l'actuel et approuvé par Milet-Mureaux à
l'époque où il était président du Lycée: 9 floréal an
VII.
ARTAUD, ex-administrateur municipal de Grasse,
poursuites par Jaume, notaire, traîné à la maison
commune par une bande d'Enfants du soleil en
thermidor an V, pour n'avoir pas réprimé ses
agresseurs mais ordonné une visite domiciliaire avec
saisie de ses papiers, autorisation ajournée: 13
germinal an VII*.
ARTAUD, commandant temporaire de la place de l'Île-
Rousse décédé: 29 germinal an VII*.
ARTAUD-BLANVAL (Joseph-Annet), député du Puy-de-
Dôme aux Anciens: 22 pluviôse an VII.
ARTAUT-LAPORTE et compagnie, acquéreurs des bâtiments
et ustensiles de la manufacture de tabac de Tonneins
(Lot-et-Garonne) occupée par bail de 1791 par Le
Nourry, Laville et compagnie, sursis à la vente: 11
ventôse an VII.
ARTHUIS (Charles-Philippe-François), prêtre à Livré
(Mayenne), émigré radié et maintenu sur la liste des
prêtres déportés: 17 ventôse an VII.
Artigueloutan (Basses-Pyrénées). Agent municipal
n'appliquant pas les lois sur la réquisition, Casenave,
destitué et jugé: 9 ventôse an VII.
Artiguelouve (Basses-Pyrénées). Agent municipal,
Larreule, destitué et jugé pour faux acte de mariage de
son fils réquisitionnaire avec Hourguet (Jeanne),
d'Aubertin, commune dont l'agent n'a jamais publié les
bans, destitué et jugé: 23 pluviôse an VII.
Artillerie, voir aussi: Volontaires (bataillons d’artillerie),
Pontonniers.
- Régiments à cheval. 3 e , Jacquier (François-Joseph),
confirmé 1 er lieutenant: 21 pluviôse an VII*. 4 e ,
Deruisseaux (Jean-Michel), 1 er lieutenant promu
capitaine en 2 e : 11 ventôse an VII*.
- Régiments à pied. 2 e , Pajot (Jean-Pierre), élève
d'infanterie promu 2 e lieutenant depuis l'an V: 11
ventôse an VII* 3 e , Schneider (Louis-Frédéric), élève
de l'École polytechnique, et Lameure (Jean), confirmés
2 e lieutenant depuis l'an V et de l'an VI: 21 pluviôse an
VII*. 4 e , Collin (Jean-Baptiste), élève d'infanterie
promu 2 e lieutenant depuis l'an V: 11 ventôse an VII*;
Guittard (François), confirmé 1 er lieutenant: 21
pluviôse an VII*. 6 e , Braissoud (Jean-Baptiste-
Joseph), 2 e lieutenant, an II, brevet pour duplicata: 21
pluviôse an VII*; Martraire, chef de brigade offrant
une récompense aux deux premiers canonniers se
distinguant contre l'ennemi: 9 germinal an VII. 6 e
d'artillerie légère à l'armée d'Italie, Lacrosse, promu
sous-lieutenant après la bataille de Pastrengo: 4 floréal
an VII*. 7 e , 1 ers capitaines, Adam (Jean), confirmé
depuis l'an II, Cordat (Joseph), idem depuis l'an III, 1 ers
lieutenants Lepeule (Emmanuel), Ravy (Jean-Baptiste)
et Teppe (Charles), idem depuis l'an III, Bernard (Jean)
depuis l'an V, et Rogier (Nicolas-Isidore) depuis l'an
VI, sous-lieutenant Levasseur (Nicolas-Godefroi): 21
pluviôse an VII*; Pommeret (Henri), 1 er lieutenant
promu capitaine à la suite depuis l'an VI: 11 ventôse
an VII*. 8 e , Thouvenin (Pierre), confirmé 1 er capitaine,
Lagroseille (Jean-Baptiste), 1 er lieutenant promu
capitaine à la suite, Douche (Jean-Baptiste), confirmé
1 er lieutenant: 21 pluviôse an VII*; Lagrosellière
(Jean-Baptiste), 1 er lieutenant promu capitaine à la
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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