index (a-c) - Archives nationales

BOURGAN (Marie-Angélique), émigrée déportée par
jugement du tribunal criminel du Pas-de-Calais,
annulation et renvoi devant l'administration: 22
ventôse an VII*.
BOURGEON, juré au tribunal criminel du Doubs membre du
club anarchiste du café Marcellier de Besançon
cherchant à soulever la garnison, mandat d'amener: 21
ventôse an VII; ordre au ministre de la Police générale
de l'interroger: 3 germinal an VII; renvoi devant le
plus âgé des présidents du tribunal civil: 4 germinal an
VII.
BOURGEOIS (J.-B.), curé d'Orchimont (Sambre-et-Meuse)
déporté le 14 brumaire, annulation: 24 ventôse an
VII*.
BOURGES, lieutenant réformé à la 25 e ½-brigade nommé en
½-brigade nouvelle: 25 pluviôse an VII*.
Bourges (Cher). Armée, voir: Vaillant (Pierre-Alexis?),
commissaire ordonnateur à la 1 ère subdivision de la 21 e
division militaire à -. Bureau de garantie des matières
d'or et d'argent, ouverture au 15 ventôse: 27 pluviôse
an VII*. Cultes, Durand (François), prêtre ayant
déplacé le culte au décadi, non déporté: 18 ventôse an
VII. Habitant, voir: Labbé-Saint-Georges (Étienne-
Henri). Maison commune, échange d'une tour en
dépendant contre un petit pavillon faisant partie de sa
façade: 1 er floréal an VII.
BOURGET, président de l'assemblée communale de Saint-
Géréon (Loire-Inférieure) invalidée, an VI: 24
pluviôse an VII*.
Régiment Bourgogne Infanterie, voir: Armée d'Ancien
Régime.
BOURGUIGNON (Dieudonné), nommé 2 e substitut de la
Meurthe: 3 ventôse an VII*; destitué: 24 ventôse an
VII*.
BOURGUIGNON (Joseph-Dieudonné), de Lunéville, nommé
2 e substitut de la Roër: 24 ventôse an VII.
BOURGUIN, président de l'assemblée primaire validée de
Soudan (Loire-Inférieure), an VI: 24 pluviôse an VII*.
BOURJADE, notaire à Roanne nommé à la municipalité: 15
ventôse an VII*.
BOURJUGE, prêtre de Château-Gontier, émigré maintenu:
17 ventôse an VII.
BOURLA (Angélique) et ses nièce et petite-nièce Eulalie et
Pélagie MEURISSE, de Maubeuge (Nord), émigrées à
Mons (Jemappes), soi-disant retirées à Vieux-Reng
(Nord) en 1792, maintenues: 27 ventôse an VII.
BOURLET, républicain de Saint-Saturnin [-lès-Avignon]
(Vaucluse) incarcéré en l'an V sur dénonciation
calomnieuse par l'agent et l'adjoint municipaux de
rassemblement séditieux et acquitté, autorisé à les
poursuivre: 7 germinal an VII*.
BOURLIER (Jean-Baptiste), prêtre à Laval (Mayenne),
émigré radié et maintenu sur la liste des déportés: 28
germinal an VII.
La Bourne (affluent de l'Isère), devant servir de limite
entre les départements de la Drôme et de l'Isère entre
Saint-Just-de-Claix et Saint-Nazaire [-en-Royans],
dont le chef-lieu resterait dans la Drôme et la partie
rive droite serait transférée à l'Isère, et jusqu'à son
confluent avec l'Isère en rattachant la commune de
Châtelus à la Drôme: 22 germinal an VII.
BOURNONVILLE (Charles-Clair), de Rethel (Ardennes),
émigré soi-disant parti pour Mons (Belgique) avec
passeport, s'y disant resté jusqu'après le retour des
Français, mais présentant un certificat de résidence à
Binche sans aucune signature, maintenu: 23 germinal
an VII.
BOURRIN (Claude) fils, marchand, nommé commissaire
municipal de Saint-Galmier (Loire): 22 pluviôse an
VII*.
Bours (Pas-de-Calais). Assemblée communale, an VI,
invalidation: 28 ventôse an VII.
BOURSERET, commissaire municipal de Faucogney (Haute-
Saône) anarchiste, destitué: 2 germinal an VII*.
Bourth (Eure). Canton, voir: Francheville.
Bourthes (Pas-de-Calais). Assemblée communale, an VI,
invalidation: 28 ventôse an VII.
Bousbecque (Nord). Agent municipal royaliste, Cornil
(Isaac), destitué: 29 pluviôse an VII.
BOUSQUET (François), conventionnel du Gers, ex-président
de la municipalité de Mirande anarchiste, coopté
comme adjoint de Moncassin, destitué: 11 ventôse an
VII.
BOUSQUET (Pierre), notaire à Sète, administrateur central,
nommé commissaire municipal 15 ventôse an VII.
Boussac (Creuse). Habitant, voir: Deval (Joseph), prêtre.
BOUSTON, sergent à la 10 e ½-brigade légère réformé
nommé sous-lieutenant en ½-brigade nouvelle: 25
pluviôse an VII*.
Bouvancourt (Marne). Gabreau, prêtre fanatisant la
commune d'Olizy (Ardennes), déporté, liste des
Ardennes: 24 ventôse an VII.
Bouvelinghem (Pas-de-Calais). Canton de Seninghem,
transfert, demande: 7 germinal an VII.
BOUVERIE (Aubin), aide de camp du général Souham
promu lieutenant au 5 e chasseurs à cheval depuis l'an
V: 24 germinal an VII*.
BOUVIÉ (Marie-Thérèse), veuve LACAUSSADE, de Bordeaux,
émigrée radiée: 7 floréal an VII.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
92