index (a-c) - Archives nationales

Chémery [-sur-Bar] (Ardennes). Commissaire municipal,
Lissoir, marchand à Vendresse, remplaçant Malinet
(Jérôme), muté à Saint-Pierremont: 19 ventôse an VII.
Chemin, voir: Route.
CHEMIN (DU - DU BOIS DU PIN), voir: DUCHEMIN fils dit BOIS
DU PIN.
CHEMIN (Jean-Baptiste), agent municipal de Courthiézy
(Marne) violant le décadi, destitué: 9 ventôse an VII*.
CHEMIN-BOURDONNAIE (Jean-Baptiste DU), vicaire à Meslay
(Mayenne), émigré inscrit sans le surnom et avec les
prénoms Pierre-Jean-Baptiste, radié et maintenu sur la
liste des déportés: 28 germinal an VII.
CHEMINERIE (ESNAULT DE LA), voir: ESNAULT-CHEMINERIE
(Lezin-Bernard).
CHEMITGUERRE, capitaine à la 96 e ½-brigade retraité, an V:
26 germinal an VII*.
CHENAL, sous-lieutenant au 2 e bataillon de l'Yonne
confirmé à la 16 e ½-brigade nouvelle depuis l'an IV: 22
pluviôse an VII*.
CHENARD (Louis-Silvain), administrateur central de la
Meuse-Inférieure, futur député aux Cinq-Cents: 29
pluviôse*, 27 ventôse an VII.
CHENAULT, promu lieutenant à la 2 e ½-brigade depuis l'an
IV: 26 germinal an VII*.
Chennevières [-sur-Marne] (Seine-et-Oise, auj.: Val-de-
Marne). Assemblée communale, an VI, annulation: 18
ventôse an VII.
Bois du Chênois à Delle (Haut-Rhin), enclavé dans des
bois communaux et dont les propriétaires contestent
les droits de pâture et de bois mort le grevant, échange
contre le communal dit le Pâquis: 27 germinal an VII.
CHEPY (Pierre), consul à Ancône muté à Civitavecchia: 28
ventôse an VII.
Cher (département). Armée, conscrits de la levée
complémentaire, nombre à envoyer à Lille: 29
germinal an VII*. Assemblée électorale, an VI, erreur
de la loi du 22 floréal an VI donnant des mandats de
deux ans à Heurtault-Lamerville et de trois à Bonaire,
élus aux Cinq-Cents, correction: 23 ventôse an VII.
Biens nationaux, forêts nationales d'Allogny, de la
Haute-Brune et de Saint-Laurent incendiées, recépage:
29 pluviôse an VII; Bourges, maison commune,
échange d'une tour en dépendant contre un petit
pavillon faisant partie de sa façade: 1 er floréal an VII.
Bureau de garantie des matières d'or et d'argent à
Bourges, ouverture au 15 ventôse: 27 pluviôse an VII.
Députés, voir: Bonaire (Félix), Heurtault-Lamerville
(Charles-Marie) et Pépin (Sylvain), Cinq-Cents.
Émigrés, voir: Labbé-Saint-Georges (Étienne-Henri).
Fonctionnaires, destitution, Sury-en-Vaux,
commissaire municipal négligent: 22 pluviôse an VII.
Gendarmerie, lieutenance de Vierzon, Desbrets,
lieutenant, transfert à Sancerre: 25 ventôse an VII.
Prêtres déportés, voir: Lagogué (Charles-Marie-Désiré
de). Receveur général (ex-), voir: Barrez. Tribunal
civil, procédure entre les compagnies Camus-Limare et
Gabard sur le bail des forges de Vierzon: 4 floréal an
VII.
Chérancé (Mayenne). Habitant, voir: Courtin, curé, Testu
(Michel), vicaire.
Cherasco (Italie). Chef-lieu du département de la Stura à
créer au sud du Piémont: 3 ventôse an VII.
Cherbourg (Manche). Marine, Bleschamp, commissaire
principal, Beauvais, commis principal, Mahondeau
(Barthélemy dit), commissaire de 1 ère classe, et
Pernetti, chef des bureaux et magasins, accusés en l'an
VI d'avoir changé les noms républicains de corvettes,
réintégrés, réintégré: 9 ventôse an VII; hôpital,
maintien: 9 ventôse an VII.
CHERCHIN, sous-lieutenant à la 96 e ½-brigade confirmé
depuis l'an V: 26 germinal an VII*.
CHÉRIN (Louis-Nicolas-Hyacinthe), général commandant
l'expédition d'Irlande de l’an VI: 25 pluviôse an VII.
CHÉRON, quartier-maître trésorier à la 66 e ½-brigade
ancienne confirmé à la 96 e depuis l'an IV: 22 pluviôse
an VII*.
CHÉRON, sergent à la 15 e ½-brigade promu souslieutenant:
27 pluviôse an VII*.
CHÉROT-LA SALINIÈRE, ex-chef de bataillon, pension
convertie en traitement de réforme de capitaine: 22
ventôse an VII*.
CHERPIN, agent municipal de Thel (Rhône) destitué et jugé
pour faux actes de mariage de réquisitionnaires et
conscrits: 17 germinal an VII*.
CHÉTETAT, agent municipal de Saint-Ursanne (Mont-
Terrible) poursuivant un acquéreur de bien national en
le revendiquant comme communal, destitué: 3 ventôse
an VII*.
CHEURLIN, ex-notaire, commissaire municipal de Chaource
(Aube) malade, démission: 14 germinal an VII*.
Chevagnes (Allier). Commissaire municipal anarchiste,
Chrétiennot, destitué: 24 ventôse an VII; remplacé par
Dhéré, agent municipal de Gannat: 9 germinal an VII.
Cheval, voir: Cavalerie, Chasseurs à cheval.
CHEVALIER cadet, nommé à la municipalité de Chambéry:
29 pluviôse an VII*.
CHEVALIER, notaire à Sailly (Saône-et-Loire), commissaire
municipal de Salornay despotique, destitué: 2 germinal
an VII*.
CHEVALIER, sous-lieutenant provisoire au 3 e dragons à
l'expédition d'Égypte, confirmation ajournée à son
retour: 27 pluviôse an VII*.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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